Sécurité en mer et protection de l’environnement marin : les actes du colloque

publié le 19 décembre 2016 (modifié le 26 juin 2017)

La direction des affaires maritimes (DAM), le Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD) et l’inspection générale des affaires maritimes (IGAM), sont à l’origine du séminaire : « Sécurité en mer et protection de l’environnement marin ». Retour d’expérience de la mission « canal de Corse » : adoption du dispositif de séparation de trafic franco-italien dans le canal de Corse par l’OMI.


Télécharger les actes

Sécurité en mer et protection de l’environnement marin : les actes (format pdf - 486.7 ko - 19/12/2016)

Le programme

Sécurité en mer et protection de l’environnement marin (format pdf - 582.2 ko - 23/09/2016)

L’adoption du dispositif de séparation de trafic (DST) franco-italien dans le canal de Corse par l’organisation maritime internationale (OMI) le 20 mai 2016 est le fruit d’une longue négociation qui a duré plus de 18 mois. La DAM, l’IGAM, le CGEDD estiment utile d’en tirer les enseignements, particulièrement au plan du droit, au moment où se dessinent un certain nombre de projets d’amendements de DST existants ou de création de nouveaux DST en France. Plusieurs questions fondamentales ont fait l’objet d’intenses discussions tant avec la partie italienne, notamment la « Guardia Costiera », l’Union européenne qu’avec (...)

Sécurité en mer et protection de l'environnement marin, séminaire du 28 septembre 2016  (nouvelle fenetre)