Notes délibérées

 
 
 

Les notes délibérées de l’Ae : du nouveau

publié le 14 septembre 2017

Les dossiers objet d'un examen au cas par casL’Autorité environnementale a choisi de produire des « notes », synthèses commentées de ses avis et pistes de réflexions, sur une thématique donnée, type de projet ou thématique environnementale par exemple. Chaque note est rédigée au regard des avis émis par l’Ae à la date de sa délibération, des réflexions et questionnements qu’ils ont suscités en son sein et avec différentes parties prenantes, ainsi que de la législation et de la réglementation alors en vigueur.
L’Ae est à l’écoute des réactions et remarques que ces notes pourraient susciter.
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Note « Évaluations socio-économiques des projets d’infrastructures linéaires de transport »

Note de l’Autorité environnementale sur les évaluations socio-économiques des projets d’infrastructures linéaires de transport (format pdf - 289.3 ko - 14/09/2017)
N°dossier Ae : 2017-N-05
Note de l’Autorité environnementale (Ae) délibérée lors de la séance du 13 septembre 2017

Note « Projets stratégiques des grands ports maritimes »

Note de l’Autorité environnementale sur les projets stratégiques des grands ports maritimes (format pdf - 273.5 ko - 25/05/2016)
N°dossier Ae : 2016-N-04
Note de l’Autorité environnementale (Ae) délibérée lors de la séance du 25 mai 2016

Note « Natura 2000 »

Note de l’Autorité environnementale sur les évaluations des incidences Natura 2000 (format pdf - 237.2 ko - 21/03/2016)
N° dossier Ae : 2015-N-03
Note de l’Autorité environnementale (Ae) délibérée lors de la séance du 16 mars 2016

L’Autorité environnementale a régulièrement à se prononcer sur l’évaluation environnementale de projets, plans ou programmes comportant une évaluation des incidences Natura 2000. Une telle évaluation présente des spécificités qui la différencient d’une étude d’impact environnemental. Même si la plupart de ces évaluations d’incidences Natura 2000 ne suscitent pas de commentaire particulier de la part de l’Ae, cette dernière note relève néanmoins que certaines de ces spécificités ne sont pas toujours bien comprises, et peuvent parfois donner un sentiment de complexité au maître d’ouvrage, voire à ses bureaux d’étude. C’est pourquoi l’Ae a produit dans cette note une analyse, fondée sur son expérience, décrivant la réglementation spécifique à Natura 2000 et son application aux projets et aux plans et programme relevant de sa compétence, et seulement à ceux-ci. Cette note est destinée prioritairement aux maîtres d’ouvrages, aux bureaux d’étude et aux autorités décisionnaires.

Note « BRUIT »

Note sur la prise en compte du bruit dans les projets d’infrastructures de transport routier et ferroviaire (format pdf - 1.9 Mo - 08/07/2015)
N° dossier Ae : 2014-N-02
Note de l’Autorité environnementale (Ae) délibérée lors de la séance du 8 juillet 2015

Depuis sa création en 2009, l’Autorité environnementale a délibéré 65 avis portant sur des projets d’infrastrucures ferroviaires et 36 avis portant sur des projets d’infrastructures routières, qui ont été l’occasion de recommandations relatives au bruit.

L’objectif de la présente note est d’effectuer une synthèse commentée de ces avis

Note « AFAF »

Les aménagements fonciers, agricoles et forestiers (AFAF) liés à la réalisation des grands ouvrages publics (format pdf - 688.8 ko - 05/11/2014)
N° dossier Ae : 2014-N-01
N° d’enregistrement CGEDD : 010055-01
Note de l’Autorité environnementale (Ae) délibérée lors de la séance du 5 novembre 2014

Depuis sa création en 2009, l’Autorité environnementale a délibéré 26 avis concernant 50 aménagements fonciers, agricoles et forestiers consécutifs à la réalisation de routes nationales, d’autoroutes ou de voies ferrées.

Les objectifs de la présente note sont les suivants :

  • effectuer une synthèse commentée des avis qu’elle a rendus sur ces aménagements fonciers, agricoles et forestiers, cette synthèse étant présentée selon une structure similaire à celle de ses avis ;
  • présenter, au vu de ce premier bilan, du point de vue de l’Ae, des pistes d’amélioration possibles au processus d’élaboration des dossiers d’AFAF et de leurs études d’impact.

Elle comporte, en annexe, la liste des avis émis à cette date concernant des AFAF, ainsi qu’un glossaire des termes les plus couramment repris dans les avis de l’Ae, également utiles pour la compréhension de cette note.