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Membres
Les membres de l’Autorité environnementale
L’arrêté du 3 novembre 2008
fixant la liste des membres de l’autorité environnementale est modifié
par les arrêtés du 31 octobre 2011 et du 24 novembre 2010.
Les membres de l’Ae affectés au CGEDD
| Michel Badré | |||
| Christian Barthod | Philippe Lagauterie | ||
| Marc Caffet | Jean-Jacques Lafitte | ||
| Denis Clément | Gilles Rouquès | ||
| Annick Guerber Le Gall | Philippe Schmit | ||
| Marie-Odile Guth | Mauricette Steinfelder | ||
| Alain Féménias |
Les membres de l’Ae non affectés au CGEDD
François Letourneux,
ingénieur général du génie rural des eaux et des forêts honoraire,
ancien président du Comité français de l’UICN
Sylvie Rauzy,
responsable qualité de l’ONEMA
Jacques Vernier,
ingénieur général honoraire des mines,
maire de Douai
Hélène Vestur,
conseiller d’État,
rapporteur à la section des travaux publics du conseil d’État
Gabriel Ullmann,
docteur-ingénieur,
membre de la Commission nationale du débat public
La désignation du ou des rapporteur (s)
Lorsque l’autorité environnementale est saisie, un ou deux rapporteurs sont désignés pour étudier le projet.
Le rapporteur consulte les préfets concernés, les services techniques, et toute autre personne dont il juge l’avis utile.
Il organise ses consultations comme il l’entend.
Chaque membre de l’autorité environnementale signe une déclaration collective annexée à chaque délibération afin de préciser l’absence d’élément particulier dans son cursus professionnel ou dans ses activités hors autorité environnementale passées ou actuelles susceptible de mettre en doute son impartialité.
