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Les rapports annuels de l’Ae
Le rapport annuel 2011 de l’Autorité environnementale
Ce rapport annuel de l’Autorité environnementale (Ae) est le troisième depuis la création de cette instance consultative en 2009.
Depuis, le nombre de ses avis rendus s’est accru - une centaine pour 2011 - et ils sont de plus en plus consultés par les maîtres d’ouvrage, les autorités administratives et le public.
Avec sa double préoccupation permanente d’une information claire et d’une expression collégiale, l’Autorité environnementale présente dans ce document, son fonctionnement et son activité en 2011.
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Le rapport annuel 2011 de l’Autorité environnementale (format PDF - 3.3 Mo)
Le rapport annuel 2010 de l’Autorité environnementale
Cette deuxième édition présente les 48 avis rendus par l’Autorité environnementale en 2010.
Ces avis visent à faire progresser la réflexion sur l’évaluation environnementale en tant qu’outils d’intégration des enjeux environnementaux dans la conception des projets, des plans et des programmes.
Ils vont de projets routiers de portée locale au réseau de transport du Grand Paris en passant par les schémas d’aménagement régionaux des départements d’outre-mer ou le contournement ferroviaire de Lyon (voir échosCGEDD n°65 de décembre 2010).
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Le rapport annuel 2010 de l’Ae (format PDF - 3.8 Mo)
Publié le mercredi 27 avril 2011
Le rapport annuel 2009 de l’Autorité environnementale
Il récapitule les actions de cette formation
depuis son installation le 6 mai 2009 par Chantal Jouanno, Secrétaire d’État à l’Écologie
et présente une synthèse des avis rendus par l’Autorité
durant sa première période d’activité.
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Le rapport annuel 2009 de l’Autorité environnementale (format PDF - 1.4 Mo)
(Publié le jeudi 3 juin 2010)
Contact
Pour recevoir
le rapport de l’Autorité environnementale :
contactcgedd@developpement-durable.gouv.fr
