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Les collèges et missions d’appui
Début 2009, de nouveaux collèges et missions d’appui (structures de travail thématiques) ont été mis en place afin de s’adapter aux nouvelles missions du ministère.
2 août 2010
Il est attendu des uns et des autres qu’ils soient des lieux d’échange et de formation mutuelle, d’examen de la mise en œuvre des politiques publiques liées à leur champ, d’approfondissement de thèmes émergents et de contributions aux thèmes de réflexion transversaux du conseil.
Les collèges et missions d’appui de chacune des sections, et leur(s) coordonnateur(s)
3 février
Droit, logement et société
(1ère section)
| Collège Droit et contentieux | R. KBAÏER |
| Collège Logement et immobilier | P. LAPORTE - MD. De VEYRINAS |
| Collège Droits fondamentaux, services essentiels et cohésion sociale | J. CARTIGNY et J.-P. LE DIVENAH |
Économie, transports, réseaux
(2ème section)
| Collège Économie et régulation | M. MASSONI |
| Collège Aviation civile | J.-F. GRASSINEAU |
| Collège Mer | R. GENEVOIS - B. BARADUC |
| Collège Transports terrestres et intermodalité | M. d’AUBREBY |
| Mission d’appui Gouvernance des entreprises et des établissements
publics. Financements des projets |
J-P. DURANTHON |
| Mission d’appui Europe | A. SUBREMON |
| Mission d’appui International | D. BENADON |
Aménagement durable des territoires
(3ème section)
| Collège Aménagement, urbanisme, habitat et mobilité | A. HELIAS - D. CAUVILLE |
| Collège Paysage, espaces protégés et patrimoine | B. CREUCHET - M. BRODOVITCH |
| Mission d’appui Économie des territoires | - |
Risques, sécurité, sûreté
(4ème section)
| Collège Risques naturels et technologiques | D. MARBOUTY - M. GRANCHER (Mme) |
| Collège Pollutions et nuisances | H. LEGRAND - D. DAVID |
| Mission d’appui Sécurité et sûreté des transports | G. LEHOUX - M DESCHAMPS |
Sciences et techniques
(5ème section)
| Collège Recherche et technologie | E. DUPONT-KERLAN |
| Collège Techniques et construction | J-L. DURVILLE - J. BRUNEAU |
| Collège Énergie et climat | JC. GAZEAU - H. BOYÉ |
| Collège Systèmes d’observation et d’information | H. BREUIL |
| Collège Maîtrise d’ouvrage des projets | G. DEBIESSE - F. RENVOISÉ |
Personnels et services
(6ème section)
| Collège Gestion administrative et financière, régularité | J.-C. DIQUET |
| Mission d’appui Audit et inspection | F. OZIOL |
| Mission d’appui Qualité et performance | H. TORO |
| Mission d’appui Métiers, carrières, compétences | J. GUILLOT |
Commission permanente des ressources naturelles
| Collège Gestion intégrée de l’eau | Ph. QUEVREMONT et Ph. BOIRET |
| Collège Biodiversité et milieux naturels | J.-J. LAFITTE - M. BOUVIER |
Commission spéciale du développement durable
J.-R. BRUNETIÈRE et B. BRILLET
