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Contenu

Les avis rendus en 2011

13 mars 2012 (mis à jour le 15 janvier 2014)
Nom du dossier Localisation Nature
du dossier
Date
de l’avis délibéré
N° Ae N° d’enregistrement
Base de données CGEDD
Projet d’esplanade du J4 et la promenade Louis Brauquier (Marseille, 2ème arrondissement) Bouches-du-Rhône (13) portuaire 21/12/2011 2011-71 008029-01
Projet de prolongement de la ligne E du RER francilien jusqu’à Mantes-la-Jolie Ile-de-France (75) ferroviaire 21/12/2011 2011-67 008011-01
Réouverture du raccordement ferroviaire de Mourepiane Bouches-du-Rhône (13) ferroviaire 21/12/2011 2011-68 008018-01
Reconstruction du terminal pétrolier du port de Dégrad des Cannes (commune de Rémire-Montjoly, Guyane) Guyane (973) portuaire 21/12/2011 2011-69 008022-01
Projet de charte du parc national des Pyrénées Pyrénées (65) charte 21/12/2011 2011-70 008024-01
Projet d’aménagement du giratoire de Balata en Guyane (2ème avis) Guyane (973) route 21/12/2011 2011-78 008075-01
Projet de déviation de Miramas Bouches-du-Rhône (13) route 7/12/2011 2011-63 007973-01
Liaison ferroviaire Lyon-Turin : itinéraire d’accès au tunnel franco-italien Rhône (69) ferroviaire 7/12/2011 2011-75 008045-01
Dossier d’aménagement d’aires de repos le long de l’A35 à Saint-Pierre et Stotzheim Bas-Rhin (67) route 23/11/2011 2011- 64 007979-01
Projet de prolongement de la ligne 4 du métro parisien jusqu’à Bagneux Hauts-de-Seine(92) ferroviaire 23/11/2011 2011- 60 007971-01
Projet de prolongement de la ligne 14 du métro parisien jusqu’à Saint-Ouen Seine-Saint-Denis (93) ferroviaire 23/11/2011 2011-73 008037-01
Projet concernant le déblai des Ayasses (26) le long de la LGV Méditerranée Drôme (26) ferroviaire 23/11/2011 2011-62 007974-01
Projet d’aménagement des échangeurs d’extrémité de l’ A 450 et de l’ A7 dans le Rhône Rhône (69) route 23/11/2011 2011-66 007983-01
Projet de la rocade de Gap (05), section centrale Hautes-Alpes (05) route 23/11/2011 2011- 61 007972-01
Constat de non-compétence de l’Autorité environnementale du CGEDD à connaître du projet de réalisation d’écrans acoustiques sur l’autoroute A4 sur la commune de Hombourg-Haut Moselle (57) route 23/11/2011 2011-72 008033-01
Projet d’augmentation de la capacité de la ligne ferroviaire Cannes-Grasse Alpes-Maritimes (06) ferroviaire 9/11/2011 2011-51 007938-01
Projet de ZAC Vidal, commune de Rémire-Montjoly Guyane (974) ZAC 9/11/2011 2011-55 007956-01
Projet de création de la ZAC du Quartier de l’Ecole Polytechnique à Palaiseau et Saclay (91) Essonne (91) ZAC 9/11/2011 2011-53 007941-01
Contribution au cadrage préalable de la mise à grand gabarit de la liaison fluviale entre Bray-sur-Seine et Nogent-sur-Seine Seine-et-Marne et Aube (77 et 10) fluvial 9/11/2011 2011-56 007958-01
Projet de cadrage préalable de l’étude d’impact de la ZAC Saint-Jean Belcier à Bordeaux Aquitaine ZAC 9/11/2011 2011-58 007961-01
Évaluation environnementale du projet de charte pour le parc national des Écrins Hautes-Alpes (05) et Isère (38) Parc national 26/10/2011 2011-57 007959-01
Projet de charte pour le parc national du Mercantour Alpes-maritimes (06) Parc national 26/10/2011 2011-65 007978-01
ZAC du Triangle des meuniers, commune de Chevilly-Larue Val-de-Marne (94) ZAC 26/10/2011 2011-48 007924-01
Projet d’aménagement d’un pôle d’échanges multimodal de la gare de Brive-la-Gaillarde (Corrèze) Corrèze (19) Ferroviaire 26/10/2011 2011-050 007929-01
Dossier de requalification environnementale de l’autoroute A 1 section Vendeville-Seclin (59) Nord (59) Route 26/10/2011 2011-47 007923-01
Projet de réouverture au trafic de voyageurs de la ligne ferroviaire Sorgues-Carpentras (Vaucluse) Vaucluse (84) Ferroviaire 26/10/2011 2011-54 007955-01
Allongement du sas de l’écluse de Rochetaillée-sur-Saône (69) Rhône (69) Fluvial 12/10/2011 2011-45 007901-01
Projet de nouvelle route du littoral à la Réunion Réunion (974) Route 12/10/2011 2011-59 007962-01
Création de la ZAC "La Clé de Saint-Pierre" à Saint-Pierre du Perray (91) Essonne (91) ZAC 12/10/2011 2011-46 007913-01
Projet d’amélioration de la desserte ferroviaire Brest - Quimper Finistère (29) Ferroviaire 12/10/2011 2011-44 007888-01
Programme d’action national relatif à l’application de la Directive 91/676 CEE dite Directive nitrates National Nitrates 12/10/2011 2011-49 007928-01
Projet de suppression du passage à niveau 46 de Sallanches Haute-Savoie (74) Ferroviaire 28/09/2011 2011-40 007877-01
Création de la ZAC "Les hauts de Rangiport" à Gargenville Yvelines (78) ZAC 28/09/2011 2011- 37 007870-01
Création de la ZAC "Coeur de ville" à Bonnières Yvelines (78) ZAC 28/09/2011 2011- 38 007871-01
Demande de modification de l’exploitation de l’installation nucléaire de base (INB) n° 93 « Georges Besse » par EURODIF-Production sur le site du Tricastin Drôme (26), Vaucluse (84) Nucléaire 28/09/2011 2011-42 007879-01
Évaluation environnementale du projet de charte pour le parc national des Calanques Bouches-du-Rhône (13) Parc national 28/09/2011 2011-52 007940-01
Projet d’aménagement du giratoire de Balata Guyane (973) Routier 14/09/2011 2011-35 007851-01
Constat de non-compétence de l’Autorité environnementale à connaître du renouvellement du permis d’immersion (G P M de Dunkerque) Nord-Pas-de-Calais (59) Portuaire 14/09/2011 2011-36 007853-01
Création d’une passerelle métallique et aménagement des quais en gare de Montluel Ain (01) Ferroviaire 14/09/2011 2011-43 007884-01
Pose d’un réseau de fibres optiques du PK 0 au PK 19,5 de la Saône (système d’information aux usagers de la Grande Saône) Rhône-Alpes Fibre optique 14/09/2011 2011-41 007878-01
Projet de chantier multimodal dans la zone industrialo-portuaire du Havre (nouveau dossier) Haute-Normandie (76) Portuaire 31/08/2011 2011-39 007876-01
Projet d’aménagement de deux haltes ferroviaires sur la ligne de Devecey Doubs (39) Ferroviaire 20/07/2011 2011-34 007817-01
Autorisation d’exploitation du Centre de stockage de déchets radioactifs de très faible activité de l’ANDRA à Morvilliers et La Chaise Aube (10) Nucléaire 20/07/2011 2011-33 007806-01
Aménagement du raccordement ferroviaire de Saint-Césaire à Nîmes Gard(30) Ferroviaire 06/07/2011 2011-32 007805-01
Demande de modification du décret d’autorisation de création de l’installation nucléaire de base (INB) du Blayais Gironde (33) Nucléaire 20/07/2011 2011-31 007804-01
Projet de modernisation de la ligne ferroviaire entre Château-Renault et Notre-Dame d’Oé Indre-et-Loire (37) Ferroviaire 20/07/2011 2011-30 007774-01
Raccordement du projet CCG n°2 d’Hambrégie à la ligne Marlenheim-Vigy Création d’une liaison souterraine (400 kV) et du poste de Buschbach Moselle (57) Électrique 06/07/2011 2011-28 007777-01
Aménagements R.F.F. dans le cadre du projet du Pôle d’échanges multimodal d’Oullins-La Saulaie Rhône (69) Ferroviaire 06/07/2011 2011-27 007766-01
Reconstruction du barrage d’Apremont sur la Saône Saône (70) Barrage 06/07/2011 2011-26 007739-01
Liaison électrique souterraine à courant continu à 320 000 volts Savoie-Piémont Savoie (73) Électrique 22/06/2011 2011-29 007771-01
Liaison Massy-Valenton interconnexion ligne à grande vitesse (section Pont-de-Rungis à Valenton) Massy-Valenton Ferroviaire 22/06/2011 2011-23 007720-01
Création d’un origine/terminus en gares de Sète et de Lunel Savoie (73) Électrique 22/06/2011 2011-25 007722-01
Aménagement du nœud ferroviaire de Metz (Montigny-lès-Metz et Metz-Ville) Moselle (57) Ferroviaire 8/06/2011 2011-20 007696-01
Projet d’élargissement de la porte de garde (sur une dérivation de la rivière Meuse) à Givet Ardennes (08) Canal 8/06/2011 2011-21 007700-01
Protection du littoral ouest du Port Ouest au droit du magasin 10 Réunion (974) Portuaire 8/06/2011 2011-22 007714-01
Mise en accessibilité de la gare de Villefranche-sur-Saône pour les personnes à mobilité réduite Rhône (69) Ferroviaire 8/06/2011 2011-24 007721-01
Aménagement foncier agricole et forestier du secteur 3 (Le Pin-Bressuire), lié à la construction de la voie express RN 249 Cholet-Bressuire Deux-Sèvres (79) Route 25/05/2011 2011-18 007671-01
Partie française de la ligne ferroviaire Cornavin - Eaux-Vives - Annemasse Haute-Savoie (74) Ferroviaire 25/05/2011 2011-19 007672-01
Barrage agricole de Brisach pour la rétention des crues du Rhin Haut-Rhin (68) Barrage 11/05/2011 2011-15 007653-01
Sécurisation de l’alimentation électrique du Var et des Alpes-Maritimes-« Filet de sécurité » à 225 000 volts Alpes-Maritimes (06) et Var (83) Électrique 11/05/2011 2011-14 007647-01
Projet de rocade ouest de Mende Lozère (48) Route 11/05/2011 2011-16 007666-01
Création de la ZAC du « Parc des énergies renouvelables » à Bourgoin-Jallieu Isère (38) ZAC 27/04/2011 2011-11 007620-01
Cadrage préalable de la reconstruction de la ligne 225 000V des « Deux Loires » Haute-Loire (43)-Loire (42) Électrique 27/04/2011 2011-13 007630-01
Modification des lignes aériennes à 225 kV à deux circuits Plaisance-Romainville et Romainville-Villevaudé Z Galère Seine-Saint-Denis (93) Aviation civile 27/04/2011 2011-12 007628-01
Réactivation du passage souterrain "départ" de la gare de Metz ville Moselle (57) Ferroviaire 27/04/2011 2011-10 007618-01
Demande d’autorisation de création de l’installation nucléaire de base de Penly 3 Seine-Maritime(76) Nucléaire 13/04/2011 2011-06 007599-01
Aménagement de l’échangeur n°7 sur la RN 346. Aménagement des accès au Grand Stade de l’Olympique Lyonnais à Décines - Charpieu Rhône (69) Route 13/04/2011 2011-17 007680-01
Mise à 2x2 voies de la RD 9 en Corrèze Corrèze (19) Route 13/04/2011 2011-08 007603-01
Section RN 6 - RN 151 du contournement sud d’Auxerre Yonne (89) Route 13/04/2011 2011-07 007601-01
Projet de déviation de la RN116 à Joncet (commune de Serdinya) Pyrénées-Orientales (66) Route 13/04/2011 2011-05 007598-01
Chantier multimodal dans la zone industrialo-portuaire du Havre Seine-Maritime (76) Port 13/04/2011 2011-04 007586-01
Projet de ZAC "écoquartier de Champoulant" sur la commune de l’Isle-d’Abeau (38). Isère (38) Zac 13/04/2011 2011-03 007570-01
Demande d’autorisation de création de l’Installation nucléaire de base ITER Bouches-du-Rhône (13) Nucléaire 23/03/2011 2010-67 007551-01
ZAC de la Montagne des Glaises à Corbeil-Essonnes (91) Essonne (91) ZAC 23/03/2011 2010-68 007553-01
Projet de creusement de deux darses sur l’esplanade du J4 à Marseille Bouches-du-Rhône (13) Portuaire 23/03/2011 2010-69 007554-01
Modernisation de la section de ligne ferroviaire Folligny-Avranches Manche (50) Ferroviaire 23/03/2011 2010-70 007555-01
Raccordement du projet CCG n°1 d’Hambrégie au poste de Sarreguemines - Création d’une liaison souterraine (225 kV) entre Neuhof et Sarreguemines - Extension du poste de Sarreguemines Moselle (57) Électrique 23/03/2011 2011-02 007563-01
Artère du Béarn (canalisation de gaz DN 800 Lacq-Lussagnet) Pyrénées-Atlantiques (64) et Landes (40) Réseau gaz 23/03/2011 2011-09 007600-01
Opération d’aménagement de la RN 80 entre Cortelin et Droux (71) Saône-et-Loire (71) Route 09/03/2011 2010-66 007550-01
Étude d’impact de la réouverture au trafic de voyageurs de la ligne reliant Mulhouse à Neuenburg (section française) Haut-Rhin (68) Ferroviaire 09/03/2011 2010-64 007547-01
Création de l’aire de repos du Bosc sur l’autoroute A 75 Hérault (34) Route 09/03/2011 2010-63 007542-01
Confortement du barrage-réservoir de la Liez en Haute-Marne Haute-Marne (52) Barrage Réservoir 09/03/2011 2011-01 007562-01
Restructuration de la gare Saint-Roch à Montpellier / Hérault (34) Hérault (34) Ferroviaire 24/02/2011 2010-65 007549-01
Bassin de rétention d’eaux pluviales 9a à Bailly-Romainvilliers et Serris / Seine-et- Marne (77) Seine-et-Marne (77) Barrage Réservoir eaux 24/02/2011 2010-62 007541-01
Aménagement de l’échangeur RN 57/RD 420 à Epinal (Vosges) Vosges (88) Route 24/02/2011 2010-61 007537-01
Modernisation de la ligne D du RER Paris (75) Ferroviaire 24/02/2011 2010-60 007536-01
Projet de ZAC Multisite du centre ville de Villeneuve-Saint-Georges / Val-de-Marne (94) Val-de-Marne (94) ZAC 24/02/2011 2010-59 007533-01
Opération de rénovation urbaine du centre-ville de Fosses (95) (réalisation d’une ZAC) Val d’Oise (95) ZAC 09/02/2011 2010-56 007516-01
ZAC du Parc d’activités des Ecouardes à Taverny (Val-d’Oise) Val d’Oise (95) ZAC 09/02/2011 2010-55 007515-01
Extension de la ZAC Multi-sites de Gonesse (Val-d’Oise) Val d’Oise (95) ZAC 09/02/2011 2010-58 007523-01
Projet de pôle d’échanges multimodal de Versailles-Chantiers Yvelines (78) Ferroviaire 26/01/2011 2010-54 007512-01
Création d’une voie d’évitement en gare de Chatenay- Constat de retrait de la demande d’avis Loire-Atlantique (44) Ferroviaire 26/01/2011 2010-51 007505-01
Projet d’aménagement de la RN 66 entre Remiremont et le col de Bussang Déviation de Ferdrupt, de Ramonchamp, du Thillot et de Fresse-sur-Moselle - dite Déviation du Thillot Vosges (88) Route 12/01/2011 2010-49 007494-01
Projet d’installation de réfrigération sur le site de la DSNA-DTI à Toulouse Haute-Garonne (31) Aviation civile 12/01/2011 2010-48 007493-01
Création d’escales à passagers au port d’Issy-les-Moulineaux Hauts-de-Seine (92) Port fluvial 12/01/2011 2010-57 007517-01
Modernisation du barrage de Villeneuve-sur-Yonne Yonne (89) Barrage 12/01/2011 2010-52 007506-01
Modernisation du barrage de Saint-Bond sur l’Yonne, à Sens et Paron Yonne (89) Barrage 12/01/2011 2010-53 007507-01



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