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Les avis délibérés de l’Autorité environnementale : du nouveau

publié le 22 février 2017

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Nota : les avis des autres Autorités environnementales figurent sur l’internet du ministère


L'Autorité environnementale (logo)L’autorité environnementale a rendu son avis concernant l’évaluation environnementale sur les projets suivants : Voir l’espace presse


Séance du 22 février 2017

Nouveau ! Aménagement foncier, agricole et forestier (AFAF) de Catenoy et Nointel, avec extension sur Breuil-le-sec, Épineuse et Sacyle- Grand (60) (format pdf - 283.9 ko - 22/02/2017)
N°dossier Ae : 2016-120
Séance du 22 février 2017

Nouveau ! Suppression du passage à niveau 11 à Saint-Médard-sur-Ille - RD 106 (35) (format pdf - 1.8 Mo - 22/02/2017)
N°dossier Ae : 2016-121
Séance du 22 février 2017

Nouveau ! Suppression des passages à niveau n°145 à 149 à Neau et Brée et le contournement nord de Montsûrs (53) (format pdf - 815.2 ko - 22/02/2017)
N°dossier Ae : 2016-122
Séance du 22 février 2017

Nouveau ! Aménagement foncier, agricole et forestier (AFAF) de Villognon, Xambes, Coulonges, etc (16) (format pdf - 885.4 ko - 22/02/2017)
N°dossier Ae : 2016-123
Séance du 22 février 2017

Nouveau ! Suppression du passage à niveau 134 sur la commune de Rouessé-Vassé (72) (format pdf - 892.5 ko - 22/02/2017)
N°dossier Ae : 2016-124
Séance du 22 février 2017

Nouveau ! Aménagement foncier agricole et forestier (AFAF) d’Haudrecy (08) (format pdf - 262.4 ko - 22/02/2017)
N°dossier Ae : 2016-125
Séance du 22 février 2017

Nouveau ! Aménagement foncier, agricole et forestier (AFAF) d’Ambérieux, les Chères et Quincieux, avec extension sur la commune de Lucenay (69) (format pdf - 967.8 ko - 22/02/2017)
N°dossier Ae : 2016-126
Séance du 22 février 2017

Séance du 8 février 2017

Base ferroviaire logistique et de maintenance de Lannemezan (65) (format pdf - 802.7 ko - 08/02/2017)
N°dossier Ae : 2016-119
Séance du 8 février 2017

Rénovation et extension du centre commercial Lyon part- Dieu à Lyon (69) (format pdf - 133.8 ko - 08/02/2017)
N°dossier Ae : 2016-118
Séance du 8 février 2017

Séance du 25 janvier 2017

Charte du Parc naturel régional (PNR) de l’Aubrac (12-15-48) (format pdf - 497.1 ko - 25/01/2017)
N°dossier Ae : 2016-111
Séance du 25 janvier 2017

Aménagement foncier, agricole et forestier (AFAF) de Caulnes (22) (format pdf - 793.5 ko - 25/01/2017)
N°dossier Ae : 2016-112
Séance du 25 janvier 2017

Aménagement foncier, agricole et forestier d’Adé et de Lourdes avec extension sur la commune de Julos (65) (format pdf - 559.3 ko - 25/01/2017)
N°dossier Ae : 2016-113
Séance du 25 janvier 2017

Extension « ouest » de la ligne F du tramway depuis le centre-ville de Strasbourg vers le quartier de Koenigshoffen (67) (format pdf - 484.5 ko - 25/01/2017)
N°dossier Ae : 2016-114
Séance du 25 janvier 2017

Dragage des sédiments non immergeables du Grand port maritime (GPM) de La Rochelle (17) (format pdf - 283.4 ko - 25/01/2017)
N°dossier Ae : 2016-116
Séance du 25 janvier 2017

Restructuration de la partie ouest du pôle d’échanges multimodal de la Part-Dieu et opération Two Lyon à Lyon (69) (format pdf - 384.1 ko - 26/01/2017)
N°dossier Ae : 2016-117
Séance du 25 janvier 2017

Séance du 11 janvier 2017

Avenant au contrat de plan État-Région des Pays de la Loire (2015-2020) (format pdf - 175.4 ko - 11/01/2017)
N°dossier Ae : 2016-107
Séance du 11 janvier 2017

Charte du Parc naturel régional (PNR) Baie de Somme Picardie maritime (80) (format pdf - 397 ko - 11/01/2017)
N°dossier Ae : 2016-108
Séance du 11 janvier 2017

Plan local d’urbanisme de la commune de Saint-Claude (971) (format pdf - 1.1 Mo - 11/01/2017)
N°dossier Ae : 2016-115
Séance du 11 janvier 2017



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