Haut de page

 
Flux RSS Augmenter la taille du texte Réduire la taille du texte

Contenu

Les avis délibérés de l’Autorité environnementale : du nouveau

20 juillet 2016

Recherche un avis...

Saisir un mot, un numéro, etc. dans la cellule ci-dessous ...



Les derniers avis rendus sont listés ci-dessous.
Les plus anciens ont été versés dans la base de données du CGEDD ; celle-ci permet une recherche globale (Type de document > Avis de l’Ae) ou plus ciblée, selon les critères que vous aurez indiqués : terme(s), date, lieu, n°, auteur, etc.
Ces avis restent néanmoins présents sur ce site, classés par année et par date de séance, dans la rubrique "Les avis depuis 2009".

Nota : les avis des autres Autorités environnementales figurent sur l’internet du ministère


L'Autorité environnementale (logo)L’autorité environnementale a rendu son avis
concernant l’évaluation environnementale
sur les projets suivants :

Voir
l’espace presse


Séance du 20 juillet 2016

Nouveau ! Renforcement du gazoduc Gascogne Midi (32 - 40) (format pdf - 643.6 ko)
N°dossier Ae : 2016-32, 2016-46
Séance du 20 juillet 2016

Nouveau ! Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs (2016-2018) (format pdf - 843.1 ko)
N°dossier Ae : 2016-36
Séance du 20 juillet 2016

Nouveau ! Pont Jean-Jacques Bosc et ses raccordements, à Bordeaux (33) (format pdf - 850.2 ko)
N°dossier Ae : 2016-40
Séance du 20 juillet 2016

Nouveau ! Centre de traitements de sédiments de la Repentie (17) (format pdf - 789.2 ko)
N°dossier Ae : 2016-34
Séance du 20 juillet 2016

Nouveau ! Création d’une escale fluviale à La Roche-Guyon (95) (format pdf - 401 ko)
N°dossier Ae : 2016-38
Séance du 20 juillet 2016

Nouveau ! Remplacement du viaduc ferroviaire de la Siagne à Mandelieu-la-Napoule (06) (format pdf - 531.1 ko)
N°dossier Ae : 2016-39
Séance du 20 juillet 2016

Nouveau ! Aménagement foncier, agricole et forestier (AFAF) de Beire-le-Fort, Collonges-les-Premières, Premières et Soirans (21) (format pdf - 310.3 ko)
N°dossier Ae : 2016-37
Séance du 20 juillet 2016

Nouveau ! Révision du schéma de cohérence territoriale de Nantes Saint-Nazaire (44) (format pdf - 562.7 ko)
N°dossier Ae : 2016-44
Séance du 20 juillet 2016

Nouveau ! Suppression des passages à niveau 90 sur la RD 302 et 91 sur la RD 2, commune de Reignier-Ésery (74) (format pdf - 800.1 ko)
N°dossier Ae : 2016-35
Séance du 20 juillet 2016

Séance du 6 juillet 2016

Nouveau ! Aménagement de la ZAC de l’Île de Nantes Sud-Ouest (44) (format pdf - 333.4 ko)
N°dossier Ae : 2016-27
Séance du 6 juillet 2016

Nouveau ! Création d’une 4ème voie ferrée entre Strasbourg et Vendenheim (67) (format pdf - 440.9 ko)
N°dossier Ae : 2016-29
Séance du 6 juillet 2016

Nouveau ! Aménagement du site du Carnet par le grand port maritime de Nantes (44) (format pdf - 2.1 Mo)
N°dossier Ae : 2016-30
Séance du 6 juillet 2016

Nouveau ! Programme national de la forêt et du bois 2016 - 2026 (format pdf - 246.7 ko)
N°dossier Ae : 2016-31
Séance du 6 juillet 2016

Séance du 22 juin 2016

Régularisation de l’hélistation de Mafate sur la commune de La Possession (974) (format pdf - 661.6 ko)
N°dossier Ae : 2016-24
Séance du 22 juin 2016

Opérations de dragage du grand port maritime de Rouen (GPMR) et immersion des sédiments sur les sites de Machu, zone intermédiaire et zone temporaire amont (format pdf - 2.4 Mo)
N°dossier Ae : 2016-25
Séance du 22 juin 2016

Pôle d’échanges multimodal de la gare de Nantes (44) (format pdf - 1004.6 ko)
N°dossier Ae : 2016-26
Séance du 22 juin 2016

Suppression du passage à niveau n°33 et la deuxième phase du pôle d’échanges multimodal de Baillargues (34) (format pdf - 729.8 ko)
N°dossier Ae : 2016-33
Séance du 22 juin 2016

Séance du 8 juin 2016

Défrichement lié à l’artère gazière du Val-de-Saône (01-21-52-71) (format pdf - 544.1 ko)
N°dossier Ae : 2016-28
Séance du 8 juin 2016

Aménagement du boulevard des Pépinières à Caen (14) (format pdf - 553.2 ko)
N°dossier Ae : 2016-23
Séance du 8 juin 2016

Modernisation de la ligne ferroviaire Haguenau-Niederbronn-les-bains (67) (format pdf - 349.2 ko)
N°dossier Ae : 2016-22
Séance du 8 juin 2016

Démantèlement du barrage de Séchilienne (38) (format pdf - 975.5 ko)
N°dossier Ae : 2016-21
Séance du 8 juin 2016

Aménagement de la section Balata-PROGT de la RN2 en Guyane (973) (format pdf - 291 ko)
N°dossier Ae : 2016-20
Séance du 8 juin 2016

Séance du 4 mai 2016

Pôle d’échanges multimodal de Saint- Nazaire (44) (format pdf - 253.1 ko)
N°dossier Ae : 2016-15
Séance du 4 mai 2016

Parc éolien en mer au large de Saint-Brieuc et son raccordement (22) (format pdf - 2.4 Mo)
N°dossier Ae : 2016-14
Séance du 4 mai 2016

Site de maintenance et de remisage et le poste de commandement centralisé de la ligne 15 Sud à Champigny-sur-Marne (94) (format pdf - 398.9 ko)
N°dossier Ae : 2016-13
Séance du 4 mai 2016

Tangentielle Ouest, phase 1 (78). Actualisation de l’avis Ae n°2013-16 (format pdf - 1.1 Mo)
N°dossier Ae : 2016-12
Séance du 4 mai 2016

Aménagement foncier, agricole et forestier (AFAF) de Cessey-sur-Tille et Labergement- Foigney (21) (format pdf - 293.4 ko)
N°dossier Ae : 2016-11
Séance du 4 mai 2016

Séance du 20 avril 2016

Création d’équipements de retournement, de garage et d’alimentation des trains à Marne-la-vallée Chessy (77) (format pdf - 1012.8 ko)
N°dossier Ae : 2016-07
Séance du 20 avril 2016

Projet de réalisation du centre commercial GreenCenter à Claye-Souilly (77) - Constat de retrait (format pdf - 231.6 ko)
N°dossier Ae : 2016-08
Séance du 20 avril 2016

Projet de mise à 2X2 voies de la RD 1330 entre le carrefour de la Faisanderie et l’A1 (60) (format pdf - 2.2 Mo)
N°dossier Ae : 2016-09
Séance du 20 avril 2016

RN 164 - Déviation de Châteauneuf-du-Faou (29) - Actualisation de l’avis Ae 2013-99 (format pdf - 415.6 ko)
N°dossier Ae : 2016-10
Séance du 20 avril 2016

Projet de renforcement de chaussée et mise en sécurité de la RD914 (66) (format pdf - 355.5 ko)
N°dossier Ae : 2016-16
Séance du 20 avril 2016

Deux centrales mobiles d’enrobage à chaud au bitume de matériaux routiers à Touvérac (16) (format pdf - 469.9 ko)
N°dossier Ae : 2016-19
Séance du 20 avril 2016

Séance du 6 avril 2016

Prolongement à l’est de la ligne 11 du réseau de transport parisien. Actualisation de l’avis Ae n°2013-22 (format pdf - 1.4 Mo)
N°dossier Ae : 2016-02
Séance du 6 avril 2016

ZAC Flaubert sur les communes de Petit-Quevilly et Rouen (76). Actualisation de l’avis n°2013-120 (format pdf - 1.2 Mo)
N°dossier Ae : 2016-03
Séance du 6 avril 2016

Projet Nepthyd de parc hydrolien pilote du Raz Blanchard et son raccordement électrique (50) (format pdf - 992.3 ko)
N°dossier Ae : 2016-4
Séance du 6 avril 2016

Projet Normandie-Hydro de parc hydrolien pilote du Raz Blanchard et son raccordement électrique (50) (format pdf - 1015.7 ko)
N°dossier Ae : 2016-4 bis
Séance du 6 avril 2016

Régularisation d’une hélistation à Port-Joinville sur l’île d’Yeu (85) (format pdf - 610.9 ko)
N°dossier Ae : 2016-05
Séance du 6 avril 2016

Liaison ferroviaire Charles de Gaulle Express (75, 93 et 77) (format pdf - 600.7 ko)
N°dossier Ae : 2016-06
Séance du 6 avril 2016

Laboratoire souterrain de l’ANDRA à Bure (55) (format pdf - 91.2 ko)
N°dossier Ae : 2016-18
Séance du 6 avril 2016

Séance du 16 mars 2016

Programme d’actions national nitrates (format pdf - 1.3 Mo)
N°dossier Ae : 2015-101
Séance du 16 mars 2016

Interconnexion électrique France Angleterre n°2 (IFA2) à courant continu entre le poste de Tourbe (14) et celui de Chilling (GB) (format pdf - 741 ko)
N°dossier Ae : 2015-102
Séance du 16 mars 2016

Aménagement foncier agricole et forestier (AFAF) de Rocroi et Bourg-Fidèle (08) (format pdf - 396.5 ko)
N°dossier Ae : 2016-17
Séance du 16 mars 2016

Séance du 2 mars 2016

Création de la ZAC du Triangle de Gonesse (93-95) (format pdf - 785.7 ko)
N°dossier Ae : 2015-103
Séance du 2 mars 2016

Séance du 17 février 2016

Création de la voie L en gare de Lyon Part-Dieu (69) (format pdf - 356 ko)
N°dossier Ae : 2015-99
Séance du 17 février 2016

Aménagement d’un demi-échangeur RN149/RD35 à Bressuire (79) (format pdf - 1 Mo)
N°dossier Ae : 2015-100
Séance du 17 février 2016

Création de routes forestières en forêt domaniale de Villefermoy (77) (format pdf - 303.1 ko)
N°dossier Ae : 2016-01
Séance du 17 février 2016

Séance du 3 février 2016

Renouvellement du viaduc de Marly-le-Roi (78) (format pdf - 984.3 ko)
N°dossier Ae : 2015-96
Séance du 3 février 2016

Mise à 2x2 voies de la RCEA (RN 79) entre Montmarault (03) et Digoin (71) (format pdf - 467 ko)
N°dossier Ae : 2015-97
Séance du 3 février 2016

Contournement Est de Rouen - Liaison A28 - A13 (76 et 27) (format pdf - 914.9 ko)
N°dossier Ae : 2015-98
Séance du 3 février 2016

Séance du 20 janvier 2016

Autorisation unique pluriannuelle de prélèvement d’eau pour l’usage d’irrigation au bénéfice de l’établissement public du Marais poitevin (17, 79, 85, 86) (format pdf - 469.9 ko)
N°dossier Ae : 2015-92
Séance du 20 janvier 2016

Création d’une rampe Ro-Ro dans les bassins ouest du GPMM sur la commune de Fos-sur-Mer (13) (format pdf - 1 Mo)
N°dossier Ae : 2015-94
Séance du 20 janvier 2016

Modification de l’installation nucléaire de base n° 138, exploitée par la Socatri sur le site du Tricastin (84) (format pdf - 842 ko)
N°dossier Ae : 2015-95
Séance du 20 janvier 2016

Ligne 15 Est du réseau de transport complémentaire du Grand Paris, reliant Saint- Denis Pleyel à Champigny centre (93-94) (format pdf - 669.3 ko)
N°dossier Ae : 2015-93
Séance du 20 janvier 2016


L'Autorité environnementale (logo)

Voir aussi :
Les avis depuis 2009
 
 
 

Pied de page