Les avis délibérés de l’Autorité environnementale : du nouveau

publié le 19 février 2020

Les derniers avis rendus sont listés ci-dessous.
Les plus anciens restent présents sur ce site, classés par année et par date de séance, dans la rubrique "Les avis depuis 2009".

Nota : les avis des autres Autorités environnementales figurent sur l’internet du ministère


L'Autorité environnementale (logo)L’autorité environnementale a rendu son avis concernant l’évaluation environnementale sur les projets suivants :

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Séance du 19 février 2020

Nouveau ! Opération d’aménagement Bordeaux Inno Campus extra-rocade (33) (format pdf - 2.4 Mo - 19/02/2020)
Séance du 19 février 2020

Nouveau ! Rénovation du système d’assainissement d’Yport (76) (format pdf - 1.1 Mo - 19/02/2020)
Séance du 19 février 2020

Nouveau ! Cadrage préalable du projet de révision de la charte du Parc naturel régional (PNR) Loire-Anjou-Touraine (2023-2038) (format pdf - 889.2 ko - 19/02/2020)
Séance du 19 février 2020

Nouveau ! Révision de la charte du parc naturel régional (PNR) de Chartreuse (38-73) (format pdf - 943.7 ko - 19/02/2020)
Séance du 19 février 2020

Nouveau ! Modification de la déclaration d’utilité publique (DUP) de la ligne 18 Est du réseau de transport public du Grand Paris Express (78-91-92 et 94) (format pdf - 990.6 ko - 19/02/2020)
Séance du 19 février 2020

Nouveau ! Reconstruction du pont de Fleurville sur la Saône – RD 933a (01 – 71) (format pdf - 940.3 ko - 19/02/2020)
Séance du 19 février 2020




Séance du 5 février 2020

Projet de décret portant réforme de l’autorité environnementale et des décisions au cas par cas (format pdf - 386.2 ko - 05/02/2020)
Séance du 5 février 2020

Autoroute A79 – concession de la RCEA entre Sazeret et Digoin (03) actualisant l’avis de l’Ae n° 2015-97 du 3 février 2016 (format pdf - 1.3 Mo - 05/02/2020)
Séance du 5 février 2020

Programme régional de la forêt et du bois (PRFB) de la région Provence – Alpes – Côte d’Azur (format pdf - 1 Mo - 05/02/2020)
Séance du 5 février 2020

Suppression de la tranchée couverte ferroviaire de Rouen entre les ponts Mathilde et Corneille (76) (format pdf - 984.5 ko - 05/02/2020)
Séance du 5 février 2020

Déclaration de projet de la ZAC de la Plaine Saulnier et sur la mise en compatibilité du PLU de Saint-Denis (93) (format pdf - 684.1 ko - 05/02/2020)
Séance du 5 février 2020




Séance du 22 janvier 2020

Actualisation de l’étude d’impact sur la ZAC de l’écoquartier Flaubert à Rouen (76) (format pdf - 94 ko - 22/01/2020)
Séance du 22 janvier 2020

Aménagement de l’échangeur n°31 de l’A21 et de l’accès à la zone d’activité des Pierres Blanches (59) (format pdf - 1.3 Mo - 22/01/2020)
N°dossier Ae : 2019-108
Séance du 22 janvier 2020

Autorisation de prélèvements pour l’irrigation dans le bassin de la Méouge (05 et 26) (format pdf - 779.4 ko - 22/01/2020)
N°dossier Ae : 2019-107
Séance du 22 janvier 2020

Requalification de la RD 7 de Suresnes à Saint-Cloud (92) (format pdf - 1006.5 ko - 22/01/2020)
N°dossier Ae : 2019-105
Séance du 22 janvier 2020

Hélistation du nouveau centre hospitalier d’Ajaccio (2A) (format pdf - 1.1 Mo - 22/01/2020)
N°dossier Ae : 2019-104
Séance du 22 janvier 2020

Révision de la programmation pluriannuelle de l’énergie de la Guadeloupe (971) (format pdf - 1.6 Mo - 22/01/2020)
N°dossier Ae : 2019-101
Séance du 22 janvier 2020

Nouvelle ligne ferroviaire EuroAirport (68) (format pdf - 1.7 Mo - 22/01/2020)
N°dossier Ae : 2019-098
Séance du 22 janvier 2020



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Les avis depuis 2009