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Les avis délibérés de l’Autorité environnementale : du nouveau

22 juin 2016

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Les derniers avis rendus sont listés ci-dessous.
Les plus anciens ont été versés dans la base de données du CGEDD ; celle-ci permet une recherche globale (Type de document > Avis de l’Ae) ou plus ciblée, selon les critères que vous aurez indiqués : terme(s), date, lieu, n°, auteur, etc.
Ces avis restent néanmoins présents sur ce site, classés par année et par date de séance, dans la rubrique "Les avis depuis 2009".

Nota : les avis des autres Autorités environnementales figurent sur l’internet du ministère


L'Autorité environnementale (logo)L’autorité environnementale a rendu son avis
concernant l’évaluation environnementale
sur les projets suivants :

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l’espace presse


Séance du 22 juin 2016

Nouveau ! Régularisation de l’hélistation de Mafate sur la commune de La Possession (974) (format pdf - 661.6 ko)
N°dossier Ae : 2016-24
Séance du 22 juin 2016

Nouveau ! Opérations de dragage du grand port maritime de Rouen (GPMR) et immersion des sédiments sur les sites de Machu, zone intermédiaire et zone temporaire amont (format pdf - 2.4 Mo)
N°dossier Ae : 2016-25
Séance du 22 juin 2016

Nouveau ! Pôle d’échanges multimodal de la gare de Nantes (44) (format pdf - 1004.6 ko)
N°dossier Ae : 2016-26
Séance du 22 juin 2016

Nouveau ! Suppression du passage à niveau n°33 et la deuxième phase du pôle d’échanges multimodal de Baillargues (34) (format pdf - 729.8 ko)
N°dossier Ae : 2016-33
Séance du 22 juin 2016

Séance du 8 juin 2016

Défrichement lié à l’artère gazière du Val-de-Saône (01-21-52-71) (format pdf - 544.1 ko)
N°dossier Ae : 2016-28
Séance du 8 juin 2016

Aménagement du boulevard des Pépinières à Caen (14) (format pdf - 553.2 ko)
N°dossier Ae : 2016-23
Séance du 8 juin 2016

Modernisation de la ligne ferroviaire Haguenau-Niederbronn-les-bains (67) (format pdf - 349.2 ko)
N°dossier Ae : 2016-22
Séance du 8 juin 2016

Démantèlement du barrage de Séchilienne (38) (format pdf - 975.5 ko)
N°dossier Ae : 2016-21
Séance du 8 juin 2016

Aménagement de la section Balata-PROGT de la RN2 en Guyane (973) (format pdf - 291 ko)
N°dossier Ae : 2016-20
Séance du 8 juin 2016

Séance du 4 mai 2016

Pôle d’échanges multimodal de Saint- Nazaire (44) (format pdf - 253.1 ko)
N°dossier Ae : 2016-15
Séance du 4 mai 2016

Parc éolien en mer au large de Saint-Brieuc et son raccordement (22) (format pdf - 2.4 Mo)
N°dossier Ae : 2016-14
Séance du 4 mai 2016

Site de maintenance et de remisage et le poste de commandement centralisé de la ligne 15 Sud à Champigny-sur-Marne (94) (format pdf - 398.9 ko)
N°dossier Ae : 2016-13
Séance du 4 mai 2016

Tangentielle Ouest, phase 1 (78). Actualisation de l’avis Ae n°2013-16 (format pdf - 1.1 Mo)
N°dossier Ae : 2016-12
Séance du 4 mai 2016

Aménagement foncier, agricole et forestier (AFAF) de Cessey-sur-Tille et Labergement- Foigney (21) (format pdf - 293.4 ko)
N°dossier Ae : 2016-11
Séance du 4 mai 2016

Séance du 20 avril 2016

Création d’équipements de retournement, de garage et d’alimentation des trains à Marne-la-vallée Chessy (77) (format pdf - 1012.8 ko)
N°dossier Ae : 2016-07
Séance du 20 avril 2016

Projet de réalisation du centre commercial GreenCenter à Claye-Souilly (77) - Constat de retrait (format pdf - 231.6 ko)
N°dossier Ae : 2016-08
Séance du 20 avril 2016

Projet de mise à 2X2 voies de la RD 1330 entre le carrefour de la Faisanderie et l’A1 (60) (format pdf - 2.2 Mo)
N°dossier Ae : 2016-09
Séance du 20 avril 2016

RN 164 - Déviation de Châteauneuf-du-Faou (29) - Actualisation de l’avis Ae 2013-99 (format pdf - 415.6 ko)
N°dossier Ae : 2016-10
Séance du 20 avril 2016

Projet de renforcement de chaussée et mise en sécurité de la RD914 (66) (format pdf - 355.5 ko)
N°dossier Ae : 2016-16
Séance du 20 avril 2016

Deux centrales mobiles d’enrobage à chaud au bitume de matériaux routiers à Touvérac (16) (format pdf - 469.9 ko)
N°dossier Ae : 2016-19
Séance du 20 avril 2016

Séance du 6 avril 2016

Prolongement à l’est de la ligne 11 du réseau de transport parisien. Actualisation de l’avis Ae n°2013-22 (format pdf - 1.4 Mo)
N°dossier Ae : 2016-02
Séance du 6 avril 2016

ZAC Flaubert sur les communes de Petit-Quevilly et Rouen (76). Actualisation de l’avis n°2013-120 (format pdf - 1.2 Mo)
N°dossier Ae : 2016-03
Séance du 6 avril 2016

Projet Nepthyd de parc hydrolien pilote du Raz Blanchard et son raccordement électrique (50) (format pdf - 992.3 ko)
N°dossier Ae : 2016-4
Séance du 6 avril 2016

Projet Normandie-Hydro de parc hydrolien pilote du Raz Blanchard et son raccordement électrique (50) (format pdf - 1015.7 ko)
N°dossier Ae : 2016-4 bis
Séance du 6 avril 2016

Régularisation d’une hélistation à Port-Joinville sur l’île d’Yeu (85) (format pdf - 610.9 ko)
N°dossier Ae : 2016-05
Séance du 6 avril 2016

Liaison ferroviaire Charles de Gaulle Express (75, 93 et 77) (format pdf - 600.7 ko)
N°dossier Ae : 2016-06
Séance du 6 avril 2016

Laboratoire souterrain de l’ANDRA à Bure (55) (format pdf - 91.2 ko)
N°dossier Ae : 2016-18
Séance du 6 avril 2016

Séance du 16 mars 2016

Programme d’actions national nitrates (format pdf - 1.3 Mo)
N°dossier Ae : 2015-101
Séance du 16 mars 2016

Interconnexion électrique France Angleterre n°2 (IFA2) à courant continu entre le poste de Tourbe (14) et celui de Chilling (GB) (format pdf - 741 ko)
N°dossier Ae : 2015-102
Séance du 16 mars 2016

Aménagement foncier agricole et forestier (AFAF) de Rocroi et Bourg-Fidèle (08) (format pdf - 396.5 ko)
N°dossier Ae : 2016-17
Séance du 16 mars 2016

Séance du 2 mars 2016

Création de la ZAC du Triangle de Gonesse (93-95) (format pdf - 785.7 ko)
N°dossier Ae : 2015-103
Séance du 2 mars 2016

Séance du 17 février 2016

Création de la voie L en gare de Lyon Part-Dieu (69) (format pdf - 356 ko)
N°dossier Ae : 2015-99
Séance du 17 février 2016

Aménagement d’un demi-échangeur RN149/RD35 à Bressuire (79) (format pdf - 1 Mo)
N°dossier Ae : 2015-100
Séance du 17 février 2016

Création de routes forestières en forêt domaniale de Villefermoy (77) (format pdf - 303.1 ko)
N°dossier Ae : 2016-01
Séance du 17 février 2016

Séance du 3 février 2016

Renouvellement du viaduc de Marly-le-Roi (78) (format pdf - 984.3 ko)
N°dossier Ae : 2015-96
Séance du 3 février 2016

Mise à 2x2 voies de la RCEA (RN 79) entre Montmarault (03) et Digoin (71) (format pdf - 467 ko)
N°dossier Ae : 2015-97
Séance du 3 février 2016

Contournement Est de Rouen - Liaison A28 - A13 (76 et 27) (format pdf - 914.9 ko)
N°dossier Ae : 2015-98
Séance du 3 février 2016

Séance du 20 janvier 2016

Autorisation unique pluriannuelle de prélèvement d’eau pour l’usage d’irrigation au bénéfice de l’établissement public du Marais poitevin (17, 79, 85, 86) (format pdf - 469.9 ko)
N°dossier Ae : 2015-92
Séance du 20 janvier 2016

Création d’une rampe Ro-Ro dans les bassins ouest du GPMM sur la commune de Fos-sur-Mer (13) (format pdf - 1 Mo)
N°dossier Ae : 2015-94
Séance du 20 janvier 2016

Modification de l’installation nucléaire de base n° 138, exploitée par la Socatri sur le site du Tricastin (84) (format pdf - 842 ko)
N°dossier Ae : 2015-95
Séance du 20 janvier 2016

Ligne 15 Est du réseau de transport complémentaire du Grand Paris, reliant Saint- Denis Pleyel à Champigny centre (93-94) (format pdf - 669.3 ko)
N°dossier Ae : 2015-93
Séance du 20 janvier 2016


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Voir aussi :
Les avis depuis 2009
 
 
 

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