Les avis délibérés de l’Autorité environnementale : du nouveau

publié le 13 janvier 2022

Les derniers avis rendus sont listés ci-dessous.
Les plus anciens restent présents sur ce site, classés par année et par date de séance, dans la rubrique "Les avis depuis 2009".

Nota : les avis des autres Autorités environnementales figurent sur l’internet du ministère


L'Autorité environnementale (logo)L’autorité environnementale a rendu son avis concernant l’évaluation environnementale sur les projets suivants :

Voir l’espace presse


Séance du 13 janvier 2022

Nouveau ! Nouveau programme national de renouvellement urbain du quartier prioritaire du Val fourré à Mantes-la-Jolie (78) (format pdf - 1.3 Mo - 13/01/2022)
N°dossier Ae : 2021-137
Séance du 13 janvier 2022

Nouveau ! Aménagement foncier, agricole, forestier et environnemental (Afafe) sur la commune de Boresse-et-Martron (17) (format pdf - 573.8 ko - 13/01/2022)
N°dossier Ae : 2021-128
Séance du 13 janvier 2022

Nouveau ! Aménagement de la RN116 entre Ille-sur-Têt et Prades (66) (format pdf - 1.5 Mo - 13/01/2022)
N°dossier Ae : 2021-120
Séance du 13 janvier 2022

Interreg VI - Espagne-France-Andorre - POCTEFA 2021-2027 : l’Ae ne rendra pas d’avis sur ce dossier faute de moyens suffisants pour l’examiner.
N°dossier Ae : 2021-118
Séance du 13 janvier 2022



L'Autorité environnementale (logo)

Voir aussi :
Les avis depuis 2009