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Les avis délibérés de l’Autorité environnementale : du nouveau

21 septembre 2016 (mis à jour le 22 septembre 2016)

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Les derniers avis rendus sont listés ci-dessous.
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Nota : les avis des autres Autorités environnementales figurent sur l’internet du ministère


L'Autorité environnementale (logo)L’autorité environnementale a rendu son avis
concernant l’évaluation environnementale
sur les projets suivants :

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l’espace presse


Séance du 21 septembre 2016

Nouveau ! Révision du schéma départemental des carrières de la Sarthe (72) (format pdf - 1.5 Mo)
N°dossier Ae : 2016-50
Séance du 21 septembre 2016

Nouveau ! Mise à 2x2 voies de la RN 164 ‒ Aménagement du secteur de Plémet (22) (format pdf - 416.8 ko)
N°dossier Ae : 2016-51
Séance du 21 septembre 2016

Nouveau ! Aménagement à 2x2 voies de la RN 154 et de la RN 12 par mise en concession et sur la mise en compatibilité des documents d’urbanisme avec cet aménagement (27-28) (format pdf - 659.3 ko)
N°dossier Ae : 2016-52
Séance du 21 septembre 2016

Nouveau ! Requalification de la RN 10 et l’aménagement de surface du plateau urbain à Trappes-en-Yvelines (78) (format pdf - 893.8 ko)
N°dossier Ae : 2016-53 et 2016-64
Séance du 21 septembre 2016

Nouveau ! Interconnexion électrique sous-marine et souterraine entre la France et la Grande-Bretagne via Aurigny (FAB) (format pdf - 1.8 Mo)
N°dossier Ae : 2016-54
Séance du 21 septembre 2016

Nouveau ! Requalification du quai de Southampton au Havre (76) (format pdf - 776.2 ko)
N°dossier Ae : 2016-55
Séance du 21 septembre 2016

Nouveau ! Démantèlement de l’installation nucléaire de base 105 - AREVA NC à Pierrelatte (26) (format pdf - 990.7 ko)
N°dossier Ae : 2016-56
Séance du 21 septembre 2016

Nouveau ! Aménagement foncier, agricole et forestier (AFAF) de Morville-sur-Nied (57) (format pdf - 594.6 ko)
N°dossier Ae : 2016-71
Séance du 21 septembre 2016

Séance du 7 septembre 2016

Deuxième phase de modernisation de la ligne ferroviaire Marseille - Gardanne - Aix-en-Provence (13) (format pdf - 815.3 ko)
N°dossier Ae : 2016-45
Séance du 7 septembre 2016

Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) du bassin-versant de l’Authion (37-49) (format pdf - 1 Mo)
N°dossier Ae : 2016-47
Séance du 7 septembre 2016

Transfert du marché d’intérêt national (MIN) de Nantes à Rezé (44) (format pdf - 284.4 ko)
N°dossier Ae : 2016-48
Séance du 7 septembre 2016

Modernisation du noeud ferroviaire de Mulhouse (68) (format pdf - 360.7 ko)
N°dossier Ae : 2016-49
Séance du 7 septembre 2016

Prolongation, pour une durée illimitée du stockage souterrain de produits dangereux sur la commune de Wittelsheim (68) - 2ème présentation (format pdf - 141.8 ko)
N°dossier Ae : 2016-66
Séance du 7 septembre 2016

Séance du 24 août 2016

Reconversion de la route blanche en voie verte, à Cayeux-sur-Mer (80) (format pdf - 269.1 ko)
N°dossier Ae : 2016-41
Séance du 24 août 2016

Aménagement foncier, agricole et forestier (AFAF) d’Asnières-sur-Nouère, Marsac, Bignac et Saint-Genis-d’Hiersac (16) (format pdf - 170.3 ko)
N°dossier Ae : 2016-42
Séance du 24 août 2016

Démolition des anciens établissements de santé de Saint-Hilaire du Touvet (38) et renaturation du site (format pdf - 562.5 ko)
N°dossier Ae : 2016-43
Séance du 24 août 2016

Programmation pluriannuelle de l’énergie pour la France métropolitaine (format pdf - 245.3 ko)
N°dossier Ae : 2016-57
Séance du 24 août 2016

Séance du 20 juillet 2016

Renforcement du gazoduc Gascogne Midi (32 - 40) (format pdf - 643.6 ko)
N°dossier Ae : 2016-32, 2016-46
Séance du 20 juillet 2016

Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs (2016-2018) (format pdf - 843.1 ko)
N°dossier Ae : 2016-36
Séance du 20 juillet 2016

Pont Jean-Jacques Bosc et ses raccordements, à Bordeaux (33) (format pdf - 850.2 ko)
N°dossier Ae : 2016-40
Séance du 20 juillet 2016

Centre de traitements de sédiments de la Repentie (17) (format pdf - 789.2 ko)
N°dossier Ae : 2016-34
Séance du 20 juillet 2016

Création d’une escale fluviale à La Roche-Guyon (95) (format pdf - 401 ko)
N°dossier Ae : 2016-38
Séance du 20 juillet 2016

Remplacement du viaduc ferroviaire de la Siagne à Mandelieu-la-Napoule (06) (format pdf - 531.1 ko)
N°dossier Ae : 2016-39
Séance du 20 juillet 2016

Aménagement foncier, agricole et forestier (AFAF) de Beire-le-Fort, Collonges-les-Premières, Premières et Soirans (21) (format pdf - 310.3 ko)
N°dossier Ae : 2016-37
Séance du 20 juillet 2016

Révision du schéma de cohérence territoriale de Nantes Saint-Nazaire (44) (format pdf - 562.7 ko)
N°dossier Ae : 2016-44
Séance du 20 juillet 2016

Suppression des passages à niveau 90 sur la RD 302 et 91 sur la RD 2, commune de Reignier-Ésery (74) (format pdf - 800.1 ko)
N°dossier Ae : 2016-35
Séance du 20 juillet 2016

Séance du 6 juillet 2016

Aménagement de la ZAC de l’Île de Nantes Sud-Ouest (44) (format pdf - 333.4 ko)
N°dossier Ae : 2016-27
Séance du 6 juillet 2016

Création d’une 4ème voie ferrée entre Strasbourg et Vendenheim (67) (format pdf - 440.9 ko)
N°dossier Ae : 2016-29
Séance du 6 juillet 2016

Aménagement du site du Carnet par le grand port maritime de Nantes (44) (format pdf - 2.1 Mo)
N°dossier Ae : 2016-30
Séance du 6 juillet 2016

Programme national de la forêt et du bois 2016 - 2026 (format pdf - 246.7 ko)
N°dossier Ae : 2016-31
Séance du 6 juillet 2016

Séance du 22 juin 2016

Régularisation de l’hélistation de Mafate sur la commune de La Possession (974) (format pdf - 661.6 ko)
N°dossier Ae : 2016-24
Séance du 22 juin 2016

Opérations de dragage du grand port maritime de Rouen (GPMR) et immersion des sédiments sur les sites de Machu, zone intermédiaire et zone temporaire amont (format pdf - 2.4 Mo)
N°dossier Ae : 2016-25
Séance du 22 juin 2016

Pôle d’échanges multimodal de la gare de Nantes (44) (format pdf - 1004.6 ko)
N°dossier Ae : 2016-26
Séance du 22 juin 2016

Suppression du passage à niveau n°33 et la deuxième phase du pôle d’échanges multimodal de Baillargues (34) (format pdf - 729.8 ko)
N°dossier Ae : 2016-33
Séance du 22 juin 2016

Séance du 8 juin 2016

Défrichement lié à l’artère gazière du Val-de-Saône (01-21-52-71) (format pdf - 544.1 ko)
N°dossier Ae : 2016-28
Séance du 8 juin 2016

Aménagement du boulevard des Pépinières à Caen (14) (format pdf - 553.2 ko)
N°dossier Ae : 2016-23
Séance du 8 juin 2016

Modernisation de la ligne ferroviaire Haguenau-Niederbronn-les-bains (67) (format pdf - 349.2 ko)
N°dossier Ae : 2016-22
Séance du 8 juin 2016

Démantèlement du barrage de Séchilienne (38) (format pdf - 975.5 ko)
N°dossier Ae : 2016-21
Séance du 8 juin 2016

Aménagement de la section Balata-PROGT de la RN2 en Guyane (973) (format pdf - 291 ko)
N°dossier Ae : 2016-20
Séance du 8 juin 2016

Séance du 4 mai 2016

Pôle d’échanges multimodal de Saint- Nazaire (44) (format pdf - 253.1 ko)
N°dossier Ae : 2016-15
Séance du 4 mai 2016

Parc éolien en mer au large de Saint-Brieuc et son raccordement (22) (format pdf - 2.4 Mo)
N°dossier Ae : 2016-14
Séance du 4 mai 2016

Site de maintenance et de remisage et le poste de commandement centralisé de la ligne 15 Sud à Champigny-sur-Marne (94) (format pdf - 398.9 ko)
N°dossier Ae : 2016-13
Séance du 4 mai 2016

Tangentielle Ouest, phase 1 (78). Actualisation de l’avis Ae n°2013-16 (format pdf - 1.1 Mo)
N°dossier Ae : 2016-12
Séance du 4 mai 2016

Aménagement foncier, agricole et forestier (AFAF) de Cessey-sur-Tille et Labergement- Foigney (21) (format pdf - 293.4 ko)
N°dossier Ae : 2016-11
Séance du 4 mai 2016

Séance du 20 avril 2016

Création d’équipements de retournement, de garage et d’alimentation des trains à Marne-la-vallée Chessy (77) (format pdf - 1012.8 ko)
N°dossier Ae : 2016-07
Séance du 20 avril 2016

Projet de réalisation du centre commercial GreenCenter à Claye-Souilly (77) - Constat de retrait (format pdf - 231.6 ko)
N°dossier Ae : 2016-08
Séance du 20 avril 2016

Projet de mise à 2X2 voies de la RD 1330 entre le carrefour de la Faisanderie et l’A1 (60) (format pdf - 2.2 Mo)
N°dossier Ae : 2016-09
Séance du 20 avril 2016

RN 164 - Déviation de Châteauneuf-du-Faou (29) - Actualisation de l’avis Ae 2013-99 (format pdf - 415.6 ko)
N°dossier Ae : 2016-10
Séance du 20 avril 2016

Projet de renforcement de chaussée et mise en sécurité de la RD914 (66) (format pdf - 355.5 ko)
N°dossier Ae : 2016-16
Séance du 20 avril 2016

Deux centrales mobiles d’enrobage à chaud au bitume de matériaux routiers à Touvérac (16) (format pdf - 469.9 ko)
N°dossier Ae : 2016-19
Séance du 20 avril 2016

Séance du 6 avril 2016

Prolongement à l’est de la ligne 11 du réseau de transport parisien. Actualisation de l’avis Ae n°2013-22 (format pdf - 1.4 Mo)
N°dossier Ae : 2016-02
Séance du 6 avril 2016

ZAC Flaubert sur les communes de Petit-Quevilly et Rouen (76). Actualisation de l’avis n°2013-120 (format pdf - 1.2 Mo)
N°dossier Ae : 2016-03
Séance du 6 avril 2016

Projet Nepthyd de parc hydrolien pilote du Raz Blanchard et son raccordement électrique (50) (format pdf - 992.3 ko)
N°dossier Ae : 2016-4
Séance du 6 avril 2016

Projet Normandie-Hydro de parc hydrolien pilote du Raz Blanchard et son raccordement électrique (50) (format pdf - 1015.7 ko)
N°dossier Ae : 2016-4 bis
Séance du 6 avril 2016

Régularisation d’une hélistation à Port-Joinville sur l’île d’Yeu (85) (format pdf - 610.9 ko)
N°dossier Ae : 2016-05
Séance du 6 avril 2016

Liaison ferroviaire Charles de Gaulle Express (75, 93 et 77) (format pdf - 600.7 ko)
N°dossier Ae : 2016-06
Séance du 6 avril 2016

Laboratoire souterrain de l’ANDRA à Bure (55) (format pdf - 91.2 ko)
N°dossier Ae : 2016-18
Séance du 6 avril 2016

Séance du 16 mars 2016

Programme d’actions national nitrates (format pdf - 1.3 Mo)
N°dossier Ae : 2015-101
Séance du 16 mars 2016

Interconnexion électrique France Angleterre n°2 (IFA2) à courant continu entre le poste de Tourbe (14) et celui de Chilling (GB) (format pdf - 741 ko)
N°dossier Ae : 2015-102
Séance du 16 mars 2016

Aménagement foncier agricole et forestier (AFAF) de Rocroi et Bourg-Fidèle (08) (format pdf - 396.5 ko)
N°dossier Ae : 2016-17
Séance du 16 mars 2016

Séance du 2 mars 2016

Création de la ZAC du Triangle de Gonesse (93-95) (format pdf - 785.7 ko)
N°dossier Ae : 2015-103
Séance du 2 mars 2016

Séance du 17 février 2016

Création de la voie L en gare de Lyon Part-Dieu (69) (format pdf - 356 ko)
N°dossier Ae : 2015-99
Séance du 17 février 2016

Aménagement d’un demi-échangeur RN149/RD35 à Bressuire (79) (format pdf - 1 Mo)
N°dossier Ae : 2015-100
Séance du 17 février 2016

Création de routes forestières en forêt domaniale de Villefermoy (77) (format pdf - 303.1 ko)
N°dossier Ae : 2016-01
Séance du 17 février 2016

Séance du 3 février 2016

Renouvellement du viaduc de Marly-le-Roi (78) (format pdf - 984.3 ko)
N°dossier Ae : 2015-96
Séance du 3 février 2016

Mise à 2x2 voies de la RCEA (RN 79) entre Montmarault (03) et Digoin (71) (format pdf - 467 ko)
N°dossier Ae : 2015-97
Séance du 3 février 2016

Contournement Est de Rouen - Liaison A28 - A13 (76 et 27) (format pdf - 914.9 ko)
N°dossier Ae : 2015-98
Séance du 3 février 2016

Séance du 20 janvier 2016

Autorisation unique pluriannuelle de prélèvement d’eau pour l’usage d’irrigation au bénéfice de l’établissement public du Marais poitevin (17, 79, 85, 86) (format pdf - 469.9 ko)
N°dossier Ae : 2015-92
Séance du 20 janvier 2016

Création d’une rampe Ro-Ro dans les bassins ouest du GPMM sur la commune de Fos-sur-Mer (13) (format pdf - 1 Mo)
N°dossier Ae : 2015-94
Séance du 20 janvier 2016

Modification de l’installation nucléaire de base n° 138, exploitée par la Socatri sur le site du Tricastin (84) (format pdf - 842 ko)
N°dossier Ae : 2015-95
Séance du 20 janvier 2016

Ligne 15 Est du réseau de transport complémentaire du Grand Paris, reliant Saint- Denis Pleyel à Champigny centre (93-94) (format pdf - 669.3 ko)
N°dossier Ae : 2015-93
Séance du 20 janvier 2016


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Voir aussi :
Les avis depuis 2009
 
 
 

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