Les avis délibérés de l’Autorité environnementale : du nouveau

publié le 16 mai 2018

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L'Autorité environnementale (logo)L’autorité environnementale a rendu son avis concernant l’évaluation environnementale sur les projets suivants : Voir l’espace presse


Séance du 16 mai 2018

Nouveau ! Parc éolien flottant Provence Grand Large (13) (format pdf - 398.2 ko - 16/05/2018)
N°dossier Ae : 2018-27
Séance du 16 mai 2018

Nouveau ! Amélioration de la desserte sud du bassin d’Arcachon (33) (format pdf - 786 ko - 16/05/2018)
N°dossier Ae : 2018-26
Séance du 16 mai 2018

Nouveau ! Déviation de canalisations de gaz dans le cadre du projet CDG Express, à Mitry-Mory (77) (format pdf - 1.3 Mo - 16/05/2018)
N°dossier Ae : 2018-20
Séance du 16 mai 2018

Nouveau ! Carrière de calcaire de la commune de Brueil-en-Vexin (78) (format pdf - 1.5 Mo - 16/05/2018)
N°dossier Ae : 2018-19
Séance du 16 mai 2018

Nouveau ! Révision du programme d’actions régional nitrates de la région Hauts-de-France (format pdf - 725.3 ko - 16/05/2018)
N°dossier Ae : 2018-16
Séance du 16 mai 2018

Nouveau ! Révision du programme d’actions régional nitrates de la région Nouvelle Aquitaine (format pdf - 1.2 Mo - 16/05/2018)
N°dossier Ae : 2018-15
Séance du 16 mai 2018

Nouveau ! Réaménagement du noeud autoroutier de Chambéry et sur la mise en compatibilité des plans locaux d’urbanisme de Chambéry et de la Motte-Servolex (73) (format pdf - 636.4 ko - 16/05/2018)
N°dossier Ae : 2018-10
Séance du 16 mai 2018

Séance du 25 avril 2018

Nouveau ! Révision du programme d’actions régional nitrates de la région Bourgogne-Franche-Comté (format pdf - 1.7 Mo - 25/04/2018)
N°dossier Ae : 2018-08
Séance du 25 avril 2018

Nouveau ! Révision du programme d’actions régional nitrates de la région Auvergne – Rhône – Alpes (format pdf - 642.8 ko - 25/04/2018)
N°dossier Ae : 2018-09
Séance du 25 avril 2018

Nouveau ! Curage du barrage de Castelviel (31) (format pdf - 913.2 ko - 25/04/2018)
N°dossier Ae : 2018-11
Séance du 25 avril 2018

Nouveau ! Station de traitement des boues de forage et de déblais du projet Eole à Courbevoie (92) (format pdf - 384.2 ko - 25/04/2018)
N°dossier Ae : 2018-12
Séance du 25 avril 2018

Nouveau ! Elaboration du plan de prévention des risques naturels de mouvements de terrain (PPRNmvt) de Perrier (63) (format pdf - 617.2 ko - 25/04/2018)
N°dossier Ae : 2018-14
Séance du 25 avril 2018

Nouveau ! Déviation de huit canalisations de gaz pour la construction du canal Seine nord Europe dans la Somme (80) (format pdf - 316.8 ko - 25/04/2018)
N°dossier Ae : 2018-23
Séance du 25 avril 2018

Séance du 11 avril 2018

Modernisation de la raffinerie Total à Donges (44) (format pdf - 1017.2 ko - 11/04/2018)
N°dossier Ae : 2018-18
Séance du 11 avril 2018

Création d’une carrière au lieu-dit Ravine du Trou à Saint-Leu (974) et sur la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de la commune de Saint-Leu (974) (format pdf - 322.9 ko - 11/04/2018)
N°dossier Ae : 2018-13
Séance du 11 avril 2018

Mise à 2x2 voies de la RN 164 dans le secteur de Mûr-de-Bretagne (22) (format pdf - 761.6 ko - 11/04/2018)
N°dossier Ae : 2018-06
Séance du 11 avril 2018

Centre d’exploitation des lignes 16 et 17 du Grand Paris Express (93-95) - Complément à l’avis Ae n°2017-71 (format pdf - 1.6 Mo - 11/04/2018)
N°dossier Ae : 2018-05
Séance du 11 avril 2018

Séance du 21 mars 2018

Transformation du centre de traitement de déchets ménagers d’ Ivry-Paris XIII à Ivry-sur-Seine (94) (format pdf - 598.5 ko - 21/03/2018)
N°dossier Ae : 2018-07
Séance du 21 mars 2018

Plans de prévention des risques naturels (PPRN) de l’estuaire de la Charente (17) - Communes de Fouras et de l’Île d’Aix (format pdf - 1 Mo - 21/03/2018)
N°dossier Ae : 2018-03
Séance du 21 mars 2018

Station de traitement des déblais et boues de forage de la ligne « 15 Sud » du Grand Paris Express à Vitry-sur-Seine (94) (format pdf - 426.1 ko - 21/03/2018)
N°dossier Ae : 2018-02
Séance du 21 mars 2018

Déviation de canalisations de gaz à Longueil-Sainte-Marie, Rhuis et Verberie (60) (format pdf - 1.4 Mo - 21/03/2018)
N°dossier Ae : 2018-01
Séance du 21 mars 2018

Plan de gestion pluriannuel des opérations de dragage (PGPOD) du canal des deux mers, section Haute-Garonne (31) (format pdf - 405.1 ko - 21/03/2018)
N°dossier Ae : 2017-94
Séance du 21 mars 2018

Séance du 7 mars 2018

Dépôt Essences Marine (DEMa) de Toulon - Parc des Arènes et Parc de Missiessy (83) (format pdf - 371.8 ko - 07/03/2018)
N°dossier Ae : 2017-96 & 2017-97
Séance du 7 mars 2018

Travaux de renforcement et rehausse des digues du Gois et des Mattes sur la commune de Barbâtre (85) (format pdf - 2 Mo - 07/03/2018)
N°dossier Ae : 2017-95
Séance du 7 mars 2018

Révision du programme d’actions régional nitrates Pays-de-la-Loire (44-49-53-72-85) (format pdf - 487.2 ko - 07/03/2018)
N°dossier Ae : 2017-93
Séance du 7 mars 2018

Séance du 21 février 2018

Contournement ouest de Strasbourg (67) (format pdf - 790.5 ko - 21/02/2018)
N°dossier Ae : 2017-91
Séance du 21 février 2018

Réalisation de l’appontement nord du terminal à pondéreux ouest du Grand port maritime de Dunkerque (59) (format pdf - 305.9 ko - 21/02/2018)
N°dossier Ae : 2017-90
Séance du 21 février 2018

Parc éolien en mer au large des îles d’Yeu et de Noirmoutier (85) (format pdf - 1.9 Mo - 21/02/2018)
N°dossier Ae : 2017-89
Séance du 21 février 2018

Aménagement foncier, agricole et forestier (AFAF) de Roumazières-Loubert, la Péruse et Suris avec extension sur Exideuil et Genouillac (16) (format pdf - 494.1 ko - 21/02/2018)
N°dossier Ae : 2017-88
Séance du 21 février 2018
Déviation de la RN147 à Lussac-les- Châteaux et la mise en compatibilité des plans locaux d’urbanisme de Civaux, Lussac-les- Châteaux, Mazerolles (86) (format pdf - 1 Mo - 21/02/2018)
N°dossier Ae : 2017-87
Séance du 21 février 2018

Ligne 18 (tronçon Aéroport d’Orly - Versailles Chantiers) - (78, 91, 92 et 94) Actualisation de l’avis n°2015-63 (format pdf - 410.8 ko - 21/02/2018)
N°dossier Ae : 2017-73
Séance du 21 février 2018

Séance du 7 février 2018

Programmation pluriannuelle de l’énergie de Wallis et Futuna (986) pour les périodes 2016-2018 et 2019-2023 (format pdf - 313.9 ko - 07/02/2018)
N°dossier Ae : 2017-86
Séance du 7 février 2018

Elargissement à 2x3 voies de l’A61 entre l’A66 et l’A9 (31, 11) et la mise en compatibilité des documents d’urbanisme de 28 communes avec ce projet (format pdf - 583.7 ko - 07/02/2018)
N°dossier Ae : 2017-85
Séance du 7 février 2018

Séance du 24 janvier 2018

Liaison autoroutière concédée entre Machilly et Thonon-les-Bains, les mises en compatibilité des documents d’urbanisme et la suppression des passages à niveau n° 65 et 66 à Perrignier (74) (format pdf - 522.4 ko - 24/01/2018)
N°dossier Ae : 2017-84
Séance du 24 janvier 2018

Séance du 10 janvier 2018

Création du poste électrique 225 000/63 000 volts de Juvigny et de ses raccordements souterrains au réseau public de transport d’électricité existant (74) (format pdf - 1.5 Mo - 10/01/2018)
N°dossier Ae : 2017-81
Séance du 10 janvier 2018

Création de la ligne 17 Nord du Grand Paris Express entre la gare Le Bourget - RER (non incluse) et la gare Le Mesnil-Amelot (93, 95, 77) - Actualisation de l’avis n°2015-78 (format pdf - 494.2 ko - 10/01/2018)
N°dossier Ae : 2017-71
Séance du 10 janvier 2018

Régularisation du Technicentre Nord-Pas-de-Calais – Unité opérationnelle voyageurs de Lille (59) (format pdf - 442.1 ko - 10/01/2018)
N°dossier Ae : 2017-66
Séance du 10 janvier 2018



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