Les avis délibérés de l’Autorité environnementale : du nouveau

publié le 20 mars 2019

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L'Autorité environnementale (logo)L’autorité environnementale a rendu son avis concernant l’évaluation environnementale sur les projets suivants :

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Séance du 20 mars 2019

Nouveau ! Création d’un bassin d’écrêtement des crues, d’un confortement de berge et de collecte des eaux à Germaine / Villers-Allerand (51) (format pdf - 904.3 ko - 20/03/2019)
N°dossier Ae : 2019-11
Séance du 20 mars 2019

Nouveau ! Travaux de mise en sécurité du Mont Faron et la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de Toulon avec ce projet (83) (format pdf - 929.6 ko - 20/03/2019)
N°dossier Ae : 2019-10
Séance du 20 mars 2019

Nouveau ! Programme régional de la forêt et du bois d’Île de France (format pdf - 851.7 ko - 20/03/2019)
N°dossier Ae : 2019-07
Séance du 20 mars 2019

Nouveau ! Aménagement foncier, agricole et forestier (AFAF) lié à la mise à 2x2 voies de la RN164 sur les communes de Lennon, Châteauneuf-du-Faou, Plonévez-du-Faou et de Landeleau (29) (format pdf - 517.9 ko - 20/03/2019)
N°dossier Ae : 2018-115
Séance du 20 mars 2019

Séance du 6 mars 2019

Deuxième stratégie nationale bas-carbone (format pdf - 1.5 Mo - 06/03/2019)
N°dossier Ae : 2019-01
Séance du 6 mars 2019

Demande de cadrage préalable relative à l’extension du terminal 1 de l’Aéroport Marseille Provence (13) (format pdf - 1.5 Mo - 06/03/2019)
N°dossier Ae : 2018-113
Séance du 6 mars 2019

Aménagement de la RN 147 à 2x2 voies au nord de Limoges et la mise en compatibilité des documents d’urbanisme avec ce projet (87) (format pdf - 1.1 Mo - 06/03/2019)
N°dossier Ae : 2018-111
Séance du 6 mars 2019

Séance du 20 février 2019

RN580 - déviation de Laudun-l’Ardoise (30) (format pdf - 1022.4 ko - 20/02/2019)
N°dossier Ae : 2018-110
Séance du 20 février 2019

Déviation des communes de Livron-sur-Drôme et Loriol-sur-Drôme (26) (format pdf - 1000.1 ko - 20/02/2019)
N°dossier Ae : 2018-109
Séance du 20 février 2019

Renouvellement de la ligne ferroviaire entre Dol-de-Bretagne et Dinan (22-35) (format pdf - 540.2 ko - 20/02/2019)
N°dossier Ae : 2018-108
Séance du 20 février 2019

Document stratégique de la façade Méditerranée (format pdf - 2 Mo - 20/02/2019)
N°dossier Ae : 2018-107
Séance du 20 février 2019

Nouveau ! Document stratégique de la façade Manche Est - mer du Nord (format pdf - 5.8 Mo - 20/02/2019)
N°dossier Ae : 2018-106
Séance du 20 février 2019

Document stratégique de la façade Nord Atlantique - Manche Ouest (Namo) (format pdf - 3 Mo - 20/02/2019)
N°dossier Ae : 2018-105
Séance du 20 février 2019

Document stratégique de la façade Sud-Atlantique (format pdf - 1.3 Mo - 27/02/2019)
N°dossier Ae : 2018-104
Séance du 20 février 2019

Centre hospitalier universitaire (CHU) de l’île de Nantes (44) (format pdf - 1.2 Mo - 20/02/2019)
N°dossier Ae : 2018-103
Séance du 20 février 2019

Schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (Sraddet) de la région Provence – Alpes – Côte d’Azur (format pdf - 1.3 Mo - 20/02/2019)
N°dossier Ae : 2018-102
Séance du 20 février 2019

Séance du 6 février 2019

Usine Alteo à Gardanne (13) - Version corrigée suite erreur matérielle (format pdf - 669 ko - 07/02/2019)
N°dossier Ae : 2019-02
Séance du 6 février 2019

Projet EolMed - Gruissan (11) (format pdf - 585.1 ko - 06/02/2019)
N°dossier Ae : 2018-116
Séance du 6 février 2019

Suspension de l’instruction de la demande de cadrage préalable relative au réaménagement de l’aéroport Nantes- Atlantique (44) (format pdf - 254.7 ko - 06/02/2019)
N°dossier Ae : 2018-114
Séance du 6 février 2019

Construction des lots A et C situés dans le projet de restructuration des ateliers de Vaugirard de la RATP à Paris – Actualisation de l’avis Ae n°2015-38 (format pdf - 662.5 ko - 06/02/2019)
N°dossier Ae : 2018-98
Séance du 6 février 2019

Projet de programme régional de la forêt et du bois 2018-2027 de la région Grand Est (format pdf - 650.3 ko - 06/02/2019)
N°dossier Ae : 2018-97
Séance du 6 février 2019

Installation de transit de sédiments non dangereux de Wambrechies (59) (format pdf - 1.1 Mo - 06/02/2019)
N°dossier Ae : 2018-96
Séance du 6 février 2019

Séance du 23 janvier 2019

Modernisation de la station de traitement des eaux usées (STEU) de Maera (34) (format pdf - 609.4 ko - 23/01/2019)
N°dossier Ae : 2018-95
Séance du 23 janvier 2019

Aménagement du carrefour des Couleures à Valence et Saint-Marcel-lès-Valence (26) (format pdf - 758.6 ko - 23/01/2019)
N°dossier Ae : 2018-93
Séance du 23 janvier 2019

Séance du 16 janvier 2019

Cadrage préalable relative au terminal T4 de l’aéroport de Roissy (77-95) (format pdf - 2.8 Mo - 16/01/2019)
N°dossier Ae : 2018-112
Séance du 16 janvier 2019

Pôle résidentiel et touristique à dominante golfique de Tosse (40) et sur la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de Tosse (format pdf - 1.2 Mo - 16/01/2019)
N°dossier Ae : 2018-101
Séance du 16 janvier 2019

Zone d’aménagement concerté (ZAC) « Cluster des médias » (93), ainsi que la mise en compatibilité du schéma directeur de la région Île-de-France et du plan local d’urbanisme de la commune de Dugny avec le projet (format pdf - 926.4 ko - 16/01/2019)
N°dossier Ae : 2018-100
Séance du 16 janvier 2019

Aménagement du système d’échangeurs de Pleyel et Porte de Paris (93) (format pdf - 609.9 ko - 16/01/2019)
N°dossier Ae : 2018-92
Séance du 16 janvier 2019

Programme régional de la forêt et du bois d’Occitanie (format pdf - 528.2 ko - 16/01/2019)
N°dossier Ae : 2018-91
Séance du 16 janvier 2019



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Les avis depuis 2009

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