Les communiqués de presse de l’Ae

Le 8 novembre 2019 (format pdf - 78 ko - 08/11/2019)

Lors de la séance du 6 novembre 2019, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Aménagement foncier, agricole et forestier (AFAF) de la commune de Sansac-de-Marmiesse avec extension sur la commune d’Ytrac (15) ;
• Aménagement des carrefours de Saint-Félix, des Moutiers et de Saint-Marc de la rocade de Rodez - RN 88, et la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal de Rodez Agglomération (12) ;
• Charte du Parc naturel régional (PNR) Corbières-Fenouillèdes ;
• Programme régional de la forêt et du bois 2019-2028 de la région Nouvelle-Aquitaine ;
• Extension et la restructuration de l’aérogare passagers et des infrastructures côté piste de l’aéroport de La Réunion Roland Garros (974).

et a rendu 2 réponses à un recours gracieux relatives à :

• Modification du plan de prévention du risque inondation de la commune de Saint-Yrieix-la-Perche (87) ;
• Construction d’une école de cinéma dans l’îlot 6.8 de la ZAC Saint-Jean Belcier à Bordeaux (33).

Le 25 octobre 2019 (format pdf - 555.5 ko - 25/10/2019)

Lors de la séance du 23 octobre 2019, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Zone d’activité « Les haies de Vic » sur la commune de Castanet-Tolosan (31) ;
• Doublement de la déviation d’Yssingeaux – RN88 (43) ;
• Schéma régional des carrières (SRC) de la région Centre-Val de Loire ;
• Schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (Sraddet) de la région Bourgogne-Franche-Comté ;
• Centre aquatique olympique et aménagement du site de la Plaine Saulnier à Saint-Denis (93) Constat de retrait.

et a rendu 1 décision après examen au cas par cas relative à :

• Modification du schéma régional des carrières de La Réunion (974).

et a rendu 2 réponses à un recours gracieux relative aux :

• Plan de prévention des risques d’inondation (PPRi) de Val d’Isère (73) ;
• Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Bozel (73).

Le 11 octobre 2019 (format pdf - 494.1 ko - 11/10/2019)

Lors de la séance du 9 octobre 2019, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Création de l’installation nucléaire de base (INB) Fleur située sur la plateforme du Tricastin (26) ;
• Construction en remplacement de la station d’épuration de l’Île-d’Olonne (85) ;
• Création d’un relais-vrac GPL et d’un diffuseur autoroutier à Druye (37) ;
• Zone d’aménagement concerté (ZAC) « Village olympique et paralympique » (93) (deuxième avis).

Le 26 septembre 2019 (format pdf - 117.3 ko - 26/09/2019)

Lors de la séance du 25 septembre 2019, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Aménagement foncier, agricole et forestier (AFAF) de Monferran-Savès, Clermont-Savès et l’Isle-Jourdain et avec extension sur Marestaing (32) dans le cadre de la mise à deux fois deux voies de la RN 124 ;
• Charte du parc naturel régional (PNR) du Doubs Horloger (25) ;
• Programme régional de la forêt et du bois (PRFB) de Guyane (973) 2019-2029.

Le 13 septembre 2019 (format pdf - 87.7 ko - 13/09/2019)

Lors de la séance du 11 septembre 2019, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Schéma régional biomasse de la Guadeloupe ;
• Création de la halte ferroviaire de Sainte-Musse (83) ;
• Parc photovoltaïque de Vallées-en-Champagne, sur les communes de Dormans et Vallées-en-Champagne (02 - 51) ;
• Bus à haut niveau de service (BHNS) - liaison Bordeaux gare Saint-Jean/Saint-Aubin-de-Médoc (33) ;
• Schéma de cohérence territoriale (SCoT) de Roissy - Pays de France (77-95).

Le 4 septembre 2019 (format pdf - 90.5 ko - 04/09/2019)

Lors de la séance du 28 août 2019, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Opération Îlot Port de Noisy à Noisy-le-Sec (93) - (actualisation de l’avis du 17 août 2018 de la MRAe Île-de-France sur la zone d’aménagement concerté du quartier durable de la plaine de l’Ourcq) ;
• Zone d’aménagement concerté (ZAC) du Rivel (31) ;
• Schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (Sraddet) de la région Nouvelle-Aquitaine ;
• Schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (Sraddet) de la région Auvergne-Rhône-Alpes.

et a rendu 1 réponse à un recours gracieux relative à :

• Installation d’une centrale mobile d’enrobage sur les communes de Deyme (31) et Saverdun (09).

Le 29 juillet 2019 (format pdf - 307.5 ko - 29/07/2019)

Lors de la séance du 24 juillet 2019, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (Sraddet) de la région Hauts-de-France ;
• Programme régional de la forêt et du bois (PRFB) de Guadeloupe (972) ;
• Programme régional de la forêt et du bois (PRFB) de la région Normandie ;
• Liaison intercommunale nord-ouest (LINO) partie sud dans le département du Nord (59) -actualisation de l’avis Ae n°2012-72 ;
• Construction d’une usine de fabrication d’éoliennes en mer au Havre (76) ;
• Extension et la modernisation du terminal T1 de l’aéroport de Marseille Provence (13) ;
• Extension de la station d’épuration (STEP) de Perros-Guirec (22) ;
• Zone d’aménagement concertée (ZAC) du quartier de la gare de Bourgoin-Jallieu (38) ;
• Suppression du passage à niveau n°196 sur la RD 79, commune d’Escalquens (31)
• Prise en compte des modifications apportées au parc des expositions dans le programme Wacken Europe à Strasbourg (67)

et a rendu une décision d’évocation relative à :

• Élaboration du schéma de cohérence territoriale (SCOT) Roissy-Pays-de-France (95).

Le 15 juillet 2019 (format pdf - 292.2 ko - 15/07/2019)

Lors de la séance du 10 juillet 2019, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Schéma régional biomasse (SRB) Bourgogne-Franche-Comté
• Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (Sage) du bassin versant de la Tille (21-52)
• Amélioration des conditions d’accueil des navires de croisière dans le port de Saint-Pierre (975)
• Station de déshydratation des boues issues des chantiers du Grand Paris Express à Vitry-sur-Seine (94) (actualisation de l’avis 2018-02)
• Aménagement du franchissement urbain Pleyel (93)
• Implantation d’une plateforme de stockage de houille, de quartz et de bois sur le site industrialo-portuaire de Salaise-Sablons (38)
• Déviation de Caulnes et la restructuration de l’échangeur de Kergoët (22)
• Révision du plan de prévention du risque d’inondation (PPRi) de Lée (64)
• Aménagement foncier, agricole et forestier (AFAF) de Port-sur-Saône, Bougnon et Grattery (70)

et a rendu une réponse à un recours gracieux :

• à l’encontre de la décision n°F-084-19-C-011 du 12 mars 2019 de l’Autorité environnementale dans le cadre d’un examen au cas par cas relatif au déplacement de la gare de Pont-de-Claix à Échirolles.

Le 27 juin 2019 (format pdf - 258.7 ko - 28/06/2019)

Lors de la séance du 27 juin 2019, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Modification du 6e programme d’actions régional nitrates de Bretagne
• Pôle multimodal de la gare de la Rochelle (17)
• Mise à l’arrêt définitif et démantèlement de l’INB 72 à Saclay (91)
• Mise à l’arrêt définitif et démantèlement des INB 33 et 38 à La Hague (50)
• Barrage de Meaux
• Plan régional forêt et bois de Centre – Val de Loire
• Schéma régional des carrières de Bretagne

Le 13 juin 2019 (format pdf - 33.8 ko - 13/06/2019)

Lors de la séance du 12 juin 2019, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Aménagement foncier, agricole et forestier (AFAF) d’Oloron-Sainte-Marie, Précilhon et Escout (64) ;
• Aménagement du « plan-plage » du Lion à Lacanau (33) ;
• Schéma régional biomasse de la région Auvergne-Rhône-Alpes 2019-2023 ;
• Port horizon 2025 à La Rochelle (17).

et a rendu une réponse à 1 recours :

• à l’encontre de la décision n°F-084-19-C-011 du 12 mars 2019 de l’Autorité environnementale dans le cadre d’un examen au cas par cas relatif à la création du campus de formation SNCF de Saint-Priest (69).

Le 4 juin 2019 (format pdf - 37.1 ko - 04/06/2019)

Lors de la séance du 29 mai 2019, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Schéma régional biomasse de la région Occitanie ;
• ZAC Saint Jean Belcier (33) – projet immobilier Quai de Brienne à Bordeaux (33) ;
• Centre aquatique olympique et aménagement du site de la Plaine Saulnier à Saint-Denis (93).

Le 16 mai 2019 (format pdf - 305.9 ko - 16/05/2019)

Lors de la séance du 15 mai 2019, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Directive et schéma régional d’aménagement Auvergne-Rhône-Alpes ;
• Aménagement du terminal international du Cap Janet (13) ;
• Aménagement du quartier de la gare de Montaigu (85) ;
• Demande de cadrage préalable relative au « projet » Archipel 2 à Strasbourg, quartier du Wacken (67) ;
• Renouvellement de l’autorisation d’exploitation d’une carrière de gneiss à Rosis (34) ;
• Zone d’aménagement concerté (ZAC) « Gare des Mines – Fillettes » (75).

Le 26 avril 2019 (format pdf - 53.2 ko - 26/04/2019)

Lors de la séance du 24 avril 2019, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Aménagement de la voirie de la Ratelle à Saint-Cyr-l’École - ZAC Charles Renard (78) ;
• Reconstruction des ponts-canaux de Vadencourt et de Macquigny (02) ;
• Unité de production de polyacrylamides de SNF à Gravelines (59) ;
• Pôle d’échanges multimodal TER Nice Saint-Augustin (06) ;
• Reconstruction de la ligne de grand transport d’électricité entre Avelin et Gavrelle (59-62) ;
• Charte du Parc naturel régional (PNR) du Morvan (Bourgogne-Franche-Comté) ;
• Demande de cadrage préalable relative au réaménagement de l’aéroport Nantes-Atlantique (44) ;
• Schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (Sraddet) de la région Centre – Val de Loire ;
• Schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (Sraddet) de la région Grand Est ;
• Schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (Sraddet) de la région Normandie ;
• Programmation pluriannuelle de l’énergie (2019-2028).

Le 8 avril 2019 (format pdf - 297.6 ko - 08/04/2019)

Lors de la séance du 3 avril 2019, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Projet « Villages Nature » – Création d’un ensemble d’hébergements de loisirs à Villeneuve-le-Comte et Bailly-Romainvilliers (77) ;
• Schéma régional biomasse 2018-2023 de la région Bretagne ;
• Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (Sage) de la Vallée de la Garonne ;
• Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (Sage) du Layon-Aubance-Louets (49-79) ;
• Programme régional de la forêt et du bois d’Auvergne Rhône-Alpes ;
• Charte du parc naturel régional du Mont Ventoux (84) ;
• Renaturation des dunes du Puits d’Enfer « Littoral 3 » sur Château-d’Olonne (85) ;
• Plan local d’urbanisme métropolitain de Nice (06) ;
• Aménagement foncier, agricole et forestier (AFAF) de Conthil (57) ;

et a rendu une réponse à un recours gracieux :

• Aménagement du Parc de la Vallée Carreau (62) .

Le 25 mars 2019 (format pdf - 232.6 ko - 25/03/2019)

Lors de la séance du 20 mars 2019, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Aménagement foncier, agricole et forestier (AFAF) lié à la mise à 2x2 voies de la RN164 sur les communes de Lennon, Châteauneuf-du-Faou, Plonévez-du-Faou et de Landeleau (29) ;
• Création d’un bassin d’écrêtement des crues, d’un confortement de berge et de collecte des eaux à Germaine / Villers-Allerand (51) ;
• Travaux de mise en sécurité du Mont Faron et la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de Toulon avec ce projet (83) ;
• Programme régional de la forêt et du bois d’Île de France.

Le 7 mars 2019 (format pdf - 286.4 ko - 07/03/2019)

Lors de la séance du 6 mars 2019, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Deuxième stratégie nationale bas carbone (SNBC) ;
• Aménagement de la RN 147 à 2x2 voies au nord de Limoges et la mise en compatibilité des documents d’urbanisme avec ce projet (87) ;
• Demande de cadrage préalable relative à l’extension du terminal 1 de l’Aéroport Marseille Provence (13).

Le 22 février 2019 (format pdf - 43.8 ko - 22/02/2019)

Lors de la séance du 20 février 2019, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• RN580 - déviation de Laudun-l’Ardoise (30) ;
• Renouvellement de la ligne ferroviaire entre Dol-de-Bretagne et Dinan (22-35) ;
• Centre hospitalier universitaire (CHU) de l’île de Nantes (44) ;
• Déviation des communes de Livron-sur-Drôme et Loriol-sur-Drôme (26) ;
• Schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (Sraddet) de la région Provence – Alpes – Côte d’Azur ;
• Document stratégique de la façade Méditerranée ;
• Document stratégique de la façade Manche Est - mer du Nord ;
• Document stratégique de la façade Nord Atlantique - Manche Ouest (Namo) ;
• Document stratégique de la façade Sud-Atlantique.

Le 7 février 2019 (format pdf - 285.7 ko - 07/02/2019)

Lors de la séance du 6 février 2019, l’Autorité environnementale a rendu une note relative aux infrastructures de transport routières

et a rendu ses avis sur :

• Usine Alteo à Gardanne (13),
• Projet EolMed - Gruissan (11),
• Programme régional de la forêt et du bois 2018-2027 de la région Grand Est,
• Installation de transit de sédiments non dangereux de Wambrechies (59),
• Construction des lots A et C situés dans le projet de restructuration des ateliers de Vaugirard de la RATP à Paris – Actualisation de l’avis Ae n°2015-38,
• Cadrage préalable relatif au réaménagement de l’aéroport Nantes-Atlantique (44) - Suspension de l’instruction

et a rendu une décision après examen au cas par cas :

• Élaboration du plan de protection de l’atmosphère de l’aire urbaine de Pointe-à-Pitre et des Abymes (971),
• Révision du plan de prévention des risques d’inondations (PPRI) de la Durance sur la commune de Cheval-Blanc (84),

et a rendu une décision d’évocation relative à :

• Élaboration du plan local d’urbanisme métropolitain de la métropole Nice Côte d’Azur (06).

Le 28 janvier 2019 (format pdf - 28 ko - 28/01/2019)

Lors de la séance du 23 janvier 2019, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Aménagement du carrefour des Couleures à Valence et Saint-Marcel-lès-Valence (26),
• Modernisation de la station de traitement des eaux usées (STEU) de Maera (34).

Le 18 janvier 2019 (format pdf - 278 ko - 28/01/2019)

Lors de la séance du 16 janvier 2019, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Zone d’aménagement concerté (ZAC) « Cluster des médias » (93),
• Pôle résidentiel et touristique à dominante golfique de Tosse (40) et sur la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de Tosse,
• Programme régional de la forêt et du bois d’Occitanie,
• Aménagement du système d’échangeurs de Pleyel et Porte de Paris (93),
• Cadrage préalable relatif au terminal T4 de l’aéroport de Roissy (77-95).