Les communiqués de presse de l’Ae

Le 15 juin 2018 (format pdf - 54 ko - 15/06/2018)

Lors de la séance du 13 juin 2018, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Demande d’autorisation environnementale Neximmo 106 sur la commune de Mauguio (34) ;
• Plan de gestion pluriannuel des opérations de dragage (PGPOD) - UHC n°8 - Scarpe Supérieure (62) ;
• Aménagement d’un observatoire sur la réserve naturelle nationale de l’étang de Cousseau (33).

Le 04 juin 2018 (format pdf - 76.4 ko - 04/06/2018)

Lors de la séance du 30 mai 2018, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Aménagement foncier, agricole et forestier (AFAF) de Gimont, Giscaro, Juilles et Montiron (32) dans le cadre de la mise à deux fois deux voies de la RN 124 ;
• Éoliennes flottantes de Groix et Belle-Île (56) ;
• Révision du programme d’actions régional nitrates de la région Grand-Est ;
• Révision du programme d’actions régional nitrates de la région Normandie ;
• Révision du programme d’actions régional nitrates de la région Bretagne ;
• Desserte de l’aéroport de Bordeaux en transports en commun et mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de Bordeaux-Métropole (33) ;
• Opérations de dragages d’entretien dans la rade de Lorient (56) et clapage des sédiments de qualité immergeable sur la période 2018 – 2027 ;
• Travaux d’exploration pétrolière sur la zone de Nasua (973) ;
• Création d’un port de plaisance sur la commune de Brétignolles-sur-Mer (85).

Le 18 mai 2018 (format pdf - 229 ko - 18/05/2018)

Lors de la séance du 16 mai 2018, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Parc éolien flottant Provence Grand Large (13)
• Révision du programme d’actions régional nitrates de la région Hauts-de-France ;
• Révision du programme d’actions régional nitrates de la région Nouvelle-Aquitaine ;
• Déviation de canalisations de gaz dans le cadre du projet CDG Express, à Mitry-Mory (77) ;
• Carrière de calcaire de la commune de Brueil-en-Vexin (78) ;
• Réaménagement du nœud autoroutier de Chambéry et mise en compatibilité des plans locaux d’urbanisme de Chambéry et de la Motte-Servolex (73) ;
• Amélioration de la desserte sud du bassin d’Arcachon (33).

et à rendu la décision de se saisir du deuxième avis relatif :

• au plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Claude (971).

Le 30 avril 2018 (format pdf - 61.4 ko - 30/04/2018)

Lors de la séance du 25 avril 2018, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Le curage du barrage de Castelviel (31) ;
• La déviation de huit canalisations de gaz pour la construction du canal Seine nord Europe dans la Somme (80) ;
• La station de traitement des boues de forage et de déblais du projet Eole à Courbevoie (92) ;
• L’élaboration du plan de prévention des risques naturels de mouvements de terrain (PPRNmvt) de Perrier (63) ;
• La révision du programme d’actions régional nitrates de la région Auvergne-Rhône-Alpes ;
• La révision du programme d’actions régional nitrates de la région Bourgogne-Franche-Comté.

Le 13 avril 2018 (format pdf - 219 ko - 13/04/2018)

Lors de la séance du 11 avril 2018, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Le centre d’exploitation des lignes 16 et 17 du Grand Paris Express (93-95) - Complément à l’avis Ae n°2017-71 ;
• La création d’une carrière au lieu-dit Ravine du Trou à Saint-Leu (974) et sur la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de la commune de Saint-Leu (974) ;
• La modernisation de la raffinerie Total à Donges (44) ;
• La mise à 2x2 voies de la RN 164 dans le secteur de Mûr-de-Bretagne (22).

Le 23 mars 2018 (format pdf - 49.3 ko - 23/03/2018)

Lors de la séance du 21 mars 2018, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Le plan de gestion pluriannuel des opérations de dragage (PGPOD) du canal des deux mers, section Haute-Garonne (31) ;
• La déviation de canalisations de gaz à Longueil-Sainte-Marie, Rhuis et Verberie (60) ;
• La station de traitement des déblais et boues de forage de la ligne « 15 Sud » du Grand Paris Express à Vitry-sur-Seine (94) ;
• La révision des plans de prévention des risques naturels (PPRN) de l’estuaire de la Charente (17) - Communes de Fouras et de l’Île d’Aix ;
• La transformation du centre de traitement de déchets ménagers d’Ivry-Paris XIII à Ivry-sur-Seine (94).

Le 9 mars 2018 (format pdf - 45.8 ko - 09/03/2018)

Lors de la séance du 7 mars 2018, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• La révision du programme d’actions régional nitrates Pays-de-la-Loire (44-49-53-72-85) ;
• Le dépôt Essences Marine (DEMa) de Toulon - Parc des Arènes et Parc de Missiessy (83) ;
• Les travaux de renforcement et rehausse des digues du Gois et des Mattes sur la commune de Barbâtre (85).

Le 23 février 2018 (format pdf - 302.9 ko - 23/02/2018)

Lors de la séance du 21 février 2018, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• La ligne 18 (tronçon Aéroport d’Orly – Versailles Chantiers), ligne verte du réseau de transport public du Grand Paris (78, 91, 92 et 94) – Actualisation de l’avis n°2015-63 ;
• Le parc éolien en mer au large des îles d’Yeu et de Noirmoutier (85) ;
• La réalisation de l’appontement nord du terminal à pondéreux ouest du Grand port maritime de Dunkerque (59) ;
• Le contournement ouest de Strasbourg (67) ;
• La déviation de la RN147 à Lussac-les-Châteaux et la mise en compatibilité des plans locaux d’urbanisme de Civaux, Lussac-les-Châteaux, Mazerolles (86) ;
• L’aménagement foncier, agricole et forestier (AFAF) de Roumazières-Loubert, la Péruse et Suris avec extension sur Exideuil et Genouillac (16)

a rendu 1 réponse au recours gracieux relatif à :

• La modification du parc éolien en mer au large de la baie de Saint-Brieuc

et a rendu 2 décisions après examen au cas par cas :

• La révision du plan de prévention du risque inondation (PPRi) de la Sarthe amont (72) ;
• La révision du plan de protection de l’atmosphère (PPA) de la vallée de l’Arve (74).

Le 8 février 2018 (format pdf - 43.4 ko - 08/02/2018)

Lors de la séance du 7 février 2018, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• L’élargissement à 2x3 voies de l’A61 entre l’A66 et l’A9 (31, 11) et la mise en compatibilité des documents d’urbanisme de 28 communes avec ce projet ;
• Le programmation pluriannuelle de l’énergie de Wallis et Futuna (986) pour les périodes 2016-2018 et 2019-2023.

et a rendu 1 réponse au recours gracieux relatif à :

• La décision soumettant à évaluation environnementale l’élaboration du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Bourg-d’Oisans.

Le 25 janvier 2018 (format pdf - 196.9 ko - 25/01/2018)

Lors de la séance du 24 janvier 2018, l’Autorité environnementale a rendu son avis sur :

• La liaison autoroutière concédée entre Machilly et Thonon-les-Bains, les mises en compatibilité des documents d’urbanisme et la suppression des passages à niveau n° 65 et 66 à Perrignier (74).

Le 11 janvier 2018 (format pdf - 44.5 ko - 11/01/2018)

Lors de la séance du 10 janvier 2018, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• La création du poste électrique 225 000/63 000 volts de Juvigny et de ses raccordements souterrains au réseau public de transport d’électricité existant (74) ;
• La régularisation du Technicentre Nord-Pas-de-Calais – Unité opérationnelle voyageurs de Lille (59) ;
• La création de la ligne 17 Nord du Grand Paris Express entre la gare Le Bourget - RER (non incluse) et la gare Le Mesnil-Amelot (93, 95, 77).