Les communiqués de presse de l’Ae

Le 23 septembre 2016 (format pdf - 358.6 ko)
Lors de la séance du 21 septembre 2016, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Le démantèlement de l’installation nucléaire de base 105 - AREVA NC à Pierrelatte (26),
• Le schéma départemental des carrières de la Sarthe (72),
• L’interconnexion électrique sous-marine et souterraine entre la France et la Grande-Bretagne via Aurigny (FAB),
• La mise à 2X2 voies de la RN 164 sur le secteur de Plémet (22),
• La requalification de la RN 10 et l’aménagement de surface du plateau urbain à Trappes-en-Yvelines (78),
• L’aménagement à 2x2 voies de la RN 154 et de la RN 12 par mise en concession et sur la mise en compatibilité des documents d’urbanisme avec cet aménagement (27-28),
• L’aménagement foncier, agricole et forestier (AFAF) de Morville-sur-Nied (57),
• La requalification du quai Southampton de Southampton au Havre (76).

et a rendu des décisions après examen au cas par cas :

• Le PPRN Vallée du Bastan (65),
• Le PPRN Secteur Gave-Aval (65),
• Le PPRN Bassin des Nestes, Genos et Loudenvieille (65),
• Le PPRN Archamps (74),
• Le PPRN La Muraz (74),
• Le PPRN Les Houches (74),
• Le PPRN Servoz (74),
• Le PPRN Côte d’Île-de-France (51),
• Le PPRN Bougival (78),
• Le PPRN Vallon-Pont-d’Arc (07),
• Le PPRN Sainte-Foy-de-la-Tarentaise (73).

Le 8 septembre 2016 (format pdf - 43 ko)
Lors de la séance du 7 septembre 2016, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Le schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) du bassin-versant de l’Authion (37-49),
• La prolongation pour une durée illimitée du stockage souterrain de produits dangereux sur la commune de Wittelsheim (68) – 2e présentation,
• Le transfert du marché d’intérêt national (MIN) de Nantes à Rezé (44),
• La deuxième phase de modernisation de la ligne ferroviaire Marseille - Gardanne - Aix-en-Provence (13),
• La modernisation du noeud ferroviaire de Mulhouse (68)

et a rendu une décision après examen au cas par cas :

• Le plan de prévention du risque incendie de forêt (PPRIF) du sud du département de Charente-Maritime (17).

Le 26 août 2016 (format pdf - 39.4 ko)
Lors de la séance du 24 août 2016, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• La programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE) pour la France métropolitaine
• L’aménagement foncier, agricole et forestier (AFAF) d’Asnières-sur-Nouère, Marsac, Bignac et Saint-Genis-d’Hiersac (16),
• La reconversion de la route blanche en voie verte, à Cayeux-sur-Mer (80),
• La démolition des anciens établissements de santé de Saint-Hilaire du Touvet (38) et la renaturation du site,

et a rendu deux décisions pour se saisir d’avis relatifs à :

• La mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Paris (75) avec le projet de création de la zone d’aménagement concerté (ZAC) « Bercy Charenton »,
• La mise en compatibilité des documents d’urbanisme liée à la mise à 2x2 voies de l’A680 entre Verfeil (31) et Gragnague (31) et à la création d’une liaison autoroutière nouvelle jusqu’à Castres (81),

et a rendu des décisions après examen au cas par cas :

• La modification de la charte du parc national du Mercantour consécutive à l’adhésion de la commune de Barcelonnette (04),
• La modification du plan de prévention des risques naturels inondations de Blanquefort (33),
• Le plan de prévention des risques d’inondation par ruissellement au Nord-Ouest de l’arrondissement de Lille (59),
• La révision du plan de prévention des risques mouvements de terrain sur la commune de Rochemaure (07),
• Le plan de prévention des risques technologiques du « parc B » de stockage de liquides inflammables sur le territoire de la commune de Donges (44),
• Le plan de prévention des risques d’inondation et de mouvement de terrains (révision d’un plan de prévention des risques d’inondation) de Saint-Benoît (974),
• Le plan de prévention des risques naturels inondations et mouvements de terrain de Petite Ile (974).

Le 21 juillet 2016 (format pdf - 45.4 ko)
Lors de la séance du 20 juillet 2016, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• La révision du schéma de cohérence territoriale de Nantes Saint-Nazaire (44),
• Le plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2016-2018,
• Le pont Jean-Jacques Bosc et ses raccordements, à Bordeaux (33),
• Le renforcement du gazoduc Gascogne Midi (32-40),
• L’aménagement foncier, agricole et forestier (AFAF) de Beire-le-Fort, Collonges-les-Premières, Premières et Soirans (21),
• Le remplacement du viaduc ferroviaire de la Siagne à Mandelieu-la-Napoule (06),
• La suppression des passages à niveau n°90 sur la RD 302 et n°91 sur la RD 2, commune de Reignier-Ésery (74),
• Le projet de centre de traitements de sédiments de la Repentie (17),
• La création d’une escale fluviale à La Roche-Guyon (95).

et a rendu une décision pour se saisir d’avis relatifs à :

• La mise en compatibilité des documents d’urbanisme liée à la mise à 2X2 voies de la RN 154 et de la RN 12 entre Nonancourt et Allaines (27-28).

et a rendu des décisions après examen au cas par cas :

• La modification n°1 du plan de prévention des risques naturels inondations de Tain-l’Hermitage (26),
• Le plan de prévention des risques naturels inondations liés à la présence de l’Issole (83),
• Le plan de prévention des risques naturels mouvements de terrain sur les communes d’Achicourt, d’Arras et de Beaurains (62),
• Le plan de prévention des risques technologiques de l’établissement Guerbet à Lanester et Caudan (56),
• La révision du plan de prévention des risques naturels de l’estuaire de la Charente (17),
• Le plan de prévention des risques littoraux de la Seudre et des marais de Brouage (17)..

Le 7 juillet 2016 (format pdf - 36.3 ko)
Lors de la séance du 6 juillet 2016, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Le programme national de la forêt et du bois 2016-2026,
• L’aménagement de la ZAC de l’Ile de Nantes Sud-Ouest (44),
• La création d’une 4e voie ferrée entre Strasbourg et Vendenheim (67),
• L’aménagement du site du Carnet par le grand port maritime de Nantes (44),

et a rendu des décisions après examen au cas par cas :

• La modification du plan de prévention des risques naturels inondations de Blanquefort (33),
• La modification du plan de prévention des risques naturels inondations de l’Huisne sur le territoire de la commune d’Avezé (72),
• Le plan de prévention des risques naturels inondations et mouvements de terrain de La Possession (974).

Le 24 juin 2016 (format pdf - 39.5 ko)
Lors de la séance du 22 juin 2016, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Les opérations de dragage du grand port maritime de Rouen et immersion des sédiments sur les sites du Machu, zone intermédiaire et zone temporaire amont (76),
• La suppression du passage à niveau n°33 et la deuxième phase du pôle d’échanges multimodal à Baillargues (34),
• La régularisation de l’hélistation de Mafate sur la commune de La Possession (974),
• Le pôle d’échanges multimodal de la gare de Nantes (44).

Le 9 juin 2016 (format pdf - 35.2 ko)
Lors de la séance du 8 juin 2016, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Le défrichement de l’artère gazière du Val-de-Saône (01-21-52-71),
• Le démantèlement du barrage de Séchilienne (38),
• L’aménagement du boulevard des Pépinières à Caen (14),
• L’aménagement de la section Balata-PROGT de la RN2 en Guyane (973),
• La modernisation de la ligne ferroviaire Haguenau-Niederbronn-les-bains,

et une décision d’évocation :

• La décision de l’Ae de se saisir de l’avis relatif à la révision du schéma de cohérence territoriale de Nantes - Saint-Nazaire.

Le 6 mai 2016 (format pdf - 38.5 ko)
Lors de la séance du 4 mai 2016, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Le parc éolien en mer au large de Saint-Brieuc et son raccordement (22),
• Le site de maintenance et de remisage et le poste de commandement centralisé de la ligne 15 Sud à Champigny-sur-Marne (94),
• Le projet de Tangentielle Ouest (TGO) phase 1 – Actualisation de l’avis de l’Ae n°2013-16 (78),
• L’aménagement foncier, agricole et forestier de Cessey-sur-Tille et Labergement-Foigney (21),
• Le pôle d’échanges multimodal de Saint-Nazaire (44).

Le 22 avril 2016 (format pdf - 34.2 ko)
Lors de la séance du 20 avril 2016, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• La mise à 2x2 voies de la RD 1330 entre le carrefour de la Faisanderie et l’A1 (60),
• La déviation de Châteauneuf-du-Faou (29) – Actualisation de l’avis Ae n°2013-99,
• Le projet de renforcement de chaussée et mise en sécurité de la RD 914 (66),
• Le projet de création d’équipements de retournement, de garage et d’alimentation des trains à Marne-la-vallée Chessy (77),
• Les deux centrales mobiles d’enrobage à chaud au bitume de matériaux routiers à Touvérac (16),
• Le projet GreenCenter à Claye-Souilly (77) – Constat de retrait.

Le 8 avril 2016 (format pdf - 37.1 ko)
Lors de la séance du 6 avril 2016, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Le prolongement à l’est de la ligne 11 du métro parisien. Actualisation de l’avis Ae n°2013-22,
• Les projets Nepthyd et Normandie Hydro de parcs hydroliens pilotes du Raz Blanchard et leur raccordement électrique (50),
• La liaison ferroviaire Charles de Gaulle Express (75, 93 et 77),
• La régularisation de l’hélistation de l’Île d’Yeu (85),
• La réalisation de la ZAC Flaubert sur les communes de Petit-Quevilly et de Rouen (76),
• L’aménagement du laboratoire souterrain de Bure - ANDRA (52-55).

Le 18 mars 2016 (format pdf - 29.8 ko)
Lors de la séance du 16 mars 2016, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Le programme d’actions national nitrates,
• L’interconnexion électrique France Angleterre n°2 (IFA2) à courant continu entre le poste de Tourbe (14) et celui de Chilling (GB),
• L’aménagement foncier, agricole et forestier de Rocroi et Bourg-Fidèle (08).

Le 3 mars 2016 (format pdf - 26.2 ko)
Lors de la séance du 2 mars 2016, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• La création de la ZAC du Triangle de Gonesse (93-95)

Le 18 février 2016 (format pdf - 51.7 ko)
Lors de la séance du 17 février 2016, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Création de la voie L en gare de Lyon Part-Dieu (69)
• Aménagement du demi-échangeur RN149/RD35 à Bressuire (79)
• Création de routes forestières en forêt de Villefermoy (77)

Le 4 février 2016 (format pdf - 29.3 ko)
Lors de la séance du 3 février 2016, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• La mise à 2x2 voies de la RCEA (RN 79) entre Montmarault (03) et Digoin (71),
• Le contournement Est de Rouen (76-27),
• Le renouvellement du viaduc ferroviaire de Marly-le-Roi (78).

Le 22 janvier 2016 (format pdf - 36.5 ko)
Lors de la séance du 20 janvier 2016, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• La modification de l’installation nucléaire de base (INB) n° 138, exploitée par Socatri sur le site du Tricastin (84),
• La ligne 15 Est du réseau de transport complémentaire du Grand Paris, reliant Saint-Denis Pleyel à Champigny Centre (93-94),
• La création d’une « rampe Ro-Ro » dans les bassins ouest du grand port maritime de Marseille sur la commune de Fos-sur-Mer (13),
• L’autorisation unique pluriannuelle de prélèvement d’eau pour l’usage d’irrigation au bénéfice de l’établissement public du Marais poitevin (17, 79, 85, 86).