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Les communiqués de presse de l’Ae en 2017

publié le 24 mars 2017

L'autorité environnementale communique ...
Les communiqués de presse de l’Ae




Le 24 mars 2017 (format pdf - 294.2 ko - 24/03/2017)
Lors de la séance du 22 mars 2017, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

  • La stratégie nationale de mobilisation de la biomasse (SNMB),
  • La ZAC du Triangle de Gonesse (95),
  • Le PLUi de la communauté de communes de la Haute-Saulx (55),
  • L’aire de stationnement du canal de la Sensée à l’aval de l’écluse de Gœulzin (59),
  • L’aménagement foncier, agricole et forestier (AFAF) de Migné-Auxances et de Poitiers (86).

et a rendu des décisions après examen au cas par cas :

  • La révision du plan de prévention des risques d’inondation (PPRI) sur le bassin de la Jonte en Lozère (48),
  • Le plan de prévention du risque inondation (PPRI) du secteur d’Épernay (51),
  • L’élaboration des plans de prévention des risques inondation (PPRI) des communes de la vallée de l’Adour sud (65),
  • La révision du plan de prévention des risques d’inondation (PPRI) d’Illange (57),
  • La révision du plan de prévention des risques d’inondation (PPRI) du Tarn amont (12)
  • L’élaboration du plan de plan de prévention des risques littoraux (PPRL) d’Hendaye (64),
  • La modification du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune d’Allemagne-en-Provence (04),
  • La révision du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Thônes (74),
  • L’élaboration du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune d’Asasp-Arros (64),
  • Le plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Mont-Saint-Père (02).

et des décisions de se saisir des avis relatif :

  • à la révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Gonesse (95),
  • à la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Donges avec le projet de contournement ferroviaire des sites industriels de Donges (44).



Le 24 février 2017 (format pdf - 295.6 ko - 24/02/2017)
Lors de la séance du 22 février 2017, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

  • La suppression du passage à niveau 11 à Saint-Médard-sur-Ille – RD106 (35),
  • La suppression des passages à niveau n°145 à 149 à Néau et Brée et le contournement nord de Montsûrs (53),
  • La suppression du passage à niveau 134 de Rouessé-Vassé (72),
  • L’aménagement foncier, agricole et forestier (AFAF) de Catenoy et Nointel, avec extension sur Breuil-le-Sec, Epineuse et Sacy-le-Grand (60),
  • L’aménagement foncier, agricole et forestier (AFAF) de Villognon, Xambes, Coulonges, etc. (16),
  • L’aménagement foncier agricole et forestier (AFAF) d’Haudrecy (08),
  • L’aménagement foncier, agricole et forestier (AFAF) d’Ambérieux, les Chères et Quincieux, avec extension sur la commune de Lucenay (69).

et a rendu des décisions après examen au cas par cas :

  • La modification du plan de prévention du risque inondation (PPRI) d’Yvré l’Evêque (72),
  • La modification du plan de prévention des risques technologiques (PPRT) autour de l’établissement Euticals, à Bon-Encontre (47),
  • L’élaboration du plan de prévention des risques littoraux (PPRL) de Camaret-sur-Mer (29),
  • L’élaboration du plan de prévention des risques naturels (PPRN) d’Autrans-Méaudre en Vercors (38),
  • L’élaboration du plan de prévention des risques naturels (PPRN) d’Engins (38).

et une décision de se saisir de l’avis relatif au plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la Haute Saulx.




Le 9 février 2017 (format pdf - 60.4 ko - 09/02/2017)
Lors de la séance du 8 février 2017, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

  • La rénovation et l’extension du centre commercial Lyon - Part-Dieu (69),
  • La base ferroviaire logistique et de maintenance SNCF à Lannemezan (65).

et a rendu des décisions après examen au cas par cas :

  • La révision du plan de prévention des risques naturels de la commune des Clefs (74),
  • La révision du plan de prévention des risques naturels de Manigod (74),
  • L’élaboration du plan de prévention des risques littoraux de la baie de Pont-Mahé - Traict de Pen Bé (44).



Le 27 janvier 2017 (format pdf - 315.1 ko - 27/01/2017)
Lors de la séance du 25 janvier 2017, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

  • La charte du parc naturel régional (PNR) de l’Aubrac (12-15-48),
  • L’extension « ouest » de la ligne F du tramway depuis le centre-ville de Strasbourg vers le quartier de Koenigshoffen (67),
  • Le dragage des sédiments non immergeables du grand port maritime (GPM) de La Rochelle (17),
  • La restructuration de la partie ouest du pôle d’échanges multimodal de la Part-Dieu et l’opération « Two Lyon » à Lyon (69),
  • L’aménagement foncier, agricole et forestier (AFAF) de Caulnes (22),
  • L’aménagement foncier, agricole et forestier (AFAF) d’Adé et de Lourdes (65).

et a rendu des décisions après examen au cas par cas :

  • La révision du plan de prévention du risque inondation de la commune de Ludon (33),
  • Les plans de prévention du risque inondation des communes du bassin versant de la Baïse (32),
  • La modification du plan de prévention du risque inondation de Neuville-sur-Sarthe (72).



Le 12 janvier 2017 (format pdf - 51.3 ko - 12/01/2017)
Lors de la séance du 11 janvier 2017, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

  • L’avenant au Contrat de plan État-Région (CPER) des Pays de la Loire (2015-2020),
  • La charte du parc naturel régional (PNR) Baie de Somme - Picardie Maritime (Hauts-de-France),
  • Le plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Claude (971).

et a rendu des décisions après examen au cas par cas :

  • La révision du plan de prévention des risques naturels de la commune d’Auzat (09),
  • Les plans de prévention des risques d’inondation et crues torrentielles du bassin des Nestes (65),
  • La révision du plan de prévention des risques naturels des Villards-sur-Thônes (74),
  • La modification n°1 du plan de prévention des risques naturels de Megève (74),
  • Le plan de prévention des risques naturels de Val-de-Chaise (74).



L'autorité environnementale communique ...

Contact presse Maud de Crépy : 01 40 81 68 11

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