En raison des dispositions sanitaires liées à la propagation du coronavirus – COVID-19, l’Ae reporte la présentation à la presse de son rapport annuel 2019, ainsi que celle des actes de la journée fêtant son dixième anniversaire le 26 juin 2019.

Elle a néanmoins fait le choix de mettre en ligne dès à présent ces deux documents sur son site.

Voir "Les rapports annuels"

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2009 / 2019 : quelles avancées pour l’environnement (format pdf - 204.8 ko - 31/03/2020)

Les communiqués de presse de l’Ae

Le 25 juin 2020 (format pdf - 308.3 ko - 25/06/2020)

Lors de la séance du 24 juin 2020, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Le projet de programme régional de la forêt et du bois (PRFB) 2020-2030 de la Région Pays de la Loire.

Le 12 juin 2020 (format pdf - 506.7 ko - 12/06/2020)

Lors de la séance du 10 juin 2020, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Le cadrage préalable relatif à l’abrogation de la directive territoriale d’aménagement de l’estuaire de la Loire ;
• La dénivellation des carrefours giratoires de Saint-Félix, des Moutiers et de Saint-Marc sur la RN88 – Rocade de Rodez (12) – Actualisation de l’avis Ae n° 2019-87.

Le 25 mai 2020 (format pdf - 314.3 ko - 25/05/2020)

Lors de la séance du 20 mai 2020, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• La déviation de Saint-Hostien / Le Pertuis - RN88 (43).

Le 7 mai 2020 (format pdf - 316.3 ko - 07/05/2020)

Lors de la séance du 6 mai 2020, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Le plan de gestion pluriannuel des opérations de dragage (PGPOD) - UHC n°14, direction territoriale Nord - Pas-de-Calais de Voies navigables de France (59) ;
• La révision partielle du plan de prévention du risque d’inondation (PPRI) du bassin du Tarn, commune de Moissac (82) ;
• Le démantèlement des installations nucléaires de base (INB) n° 33 et 38 situées à La Hague (50).

et a rendu 1 réponse à un recours gracieux relative à :

• La modification du règlement du SAGE Cher Amont.

Le 23 avril 2020 (format pdf - 355.7 ko - 29/04/2020)

Lors de la séance du 22 avril 2020, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Le transfert de la collection de ressources génétiques de vignes de l’Inrae à Gruissan (11) ;
• La construction d’un établissement pénitentiaire et d’un palais de justice à Saint-Laurent-du-Maroni (973) ;
• Le Document stratégique de bassin maritime Sud océan Indien ;
• Le schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (Sraddet) de la région Occitanie ;
• La zone d’aménagement concerté (ZAC) « Village olympique et paralympique » (93) (troisième avis).

Le 2 avril 2020 (format pdf - 305.6 ko - 02/04/2020)

Lors de la séance du 1er avril 2020, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Le schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (Sraddet) de la région Bretagne ;
• La zone d’aménagement concerté (ZAC) du « Cluster des médias » (93) (deuxième avis).

Le 19 mars 2020 (format pdf - 379.6 ko - 19/03/2020)

Lors de la séance du 18 mars 2020, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• L’aménagement de la Vallée Carreau (62) ;
• Le « développement de l’éolien offshore sur le port du Havre (76) » ;
• L’installation classée SAS DUNCOLD à Loon-Plage (59) ;
• La suppression du passage à niveau n°4 à Deuil-la-Barre et Montmagny (95) ;
• Le plan régional forêt et bois des Hauts-de-France ;
• La révision des plans de prévention des risques naturels (PPRN) de l’estuaire de la Charente (17) ;
• L’actualisation de l’étude d’impact de la ZAC Bercy Charenton à Paris (75).

et a rendu 1 réponse à un recours gracieux relative à :

• La ZAC Saint-Jean-Belcier. Opération « Ilot Guyart » à Bordeaux (33)

Le 5 mars 2020 (format pdf - 369.2 ko - 05/03/2020)

Lors de la séance du 04 mars 2020, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• La modification, sur la commune de Porte du Ried (68), du plan de prévention des risques d’inondation (PPRI) du bassin versant de l’Ill ;
• Le schéma régional biomasse des Pays de la Loire ;
• Les aménagements sur la RN10 dans la Vienne au sud de Poitiers (86) ;
• L’extension des installations T1 de l’aéroport Marseille Provence (13), actualisant l’avis de l’Ae 2019-62 du 24 juillet 2019 ;
• La mise à deux fois trois voies du contournement nord d’Angers - A11 (49) ;
• L’opération Archipel 2 (projet Wacken Europe) à Strasbourg (67).

Le 24 février 2020 (format pdf - 382.1 ko - 24/02/2020)

Lors de la séance du 19 février 2020, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• La modification de la déclaration d’utilité publique (DUP) de la ligne 18 Est du réseau de transport public du Grand Paris Express (78-91-92 et 94) ;
• La révision de la charte du parc naturel régional (PNR) de Chartreuse (38-73) ;
• La rénovation du système d’assainissement d’Yport (76) ;
• La reconstruction du pont de Fleurville sur la Saône – RD 933a (01 – 71) ;
• L’opération d’aménagement Bordeaux Inno Campus extra-rocade (33) ;
• Le cadrage préalable du projet de révision de la charte du Parc naturel régional (PNR) Loire-Anjou-Touraine (2023-2038).

Le 6 février 2020 (format pdf - 121.4 ko - 06/02/2020)

Lors de la séance du 5 février 2020, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Le projet de décret portant réforme de l’autorité environnementale et des décisions au cas par cas ;
• La suppression de la tranchée couverte ferroviaire de Rouen entre les ponts Mathilde et Corneille (76) ;
• La déclaration de projet de la ZAC de la Plaine Saulnier et sur la mise en compatibilité du PLU de Saint-Denis (93) ;
• Le plan régional forêt et bois de la région PACA ;
• L’autoroute A79 – concession de la RCEA entre Sazeret et Digoin (03) actualisant l’avis de l’Ae n° 2015-97 du 3 février 2016.

et a rendu son avis sur 1 note relative :

• aux zones d’aménagement concerté (ZAC) et autres projets d’aménagements urbains.

Le 24 janvier 2020 (format pdf - 88.4 ko - 24/01/2020)

Lors de la séance du 22 janvier 2020, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• L’hélistation du nouveau centre hospitalier d’Ajaccio (2A) ;
• La requalification de la RD 7 de Suresnes à Saint-Cloud (92) ;
• L’aménagement de l’échangeur n°31 de l’A21 et de l’accès à la zone d’activité des Pierres Blanches (59) ;
• L’autorisation de prélèvement pour l’irrigation dans le bassin de la Méouge (05 et 26) ;
• La révision de la programmation pluriannuelle de l’énergie de la Guadeloupe (971) ;
• La nouvelle ligne ferroviaire EuroAirport (68) ;
• L’actualisation de l’étude d’impact sur la ZAC de l’écoquartier Flaubert à Rouen (76).