Les communiqués de presse de l’Ae

Le 10 septembre 2021 (format pdf - 231.5 ko - 10/09/2021)

Lors de la séance du 8 septembre 2021, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• La restructuration de l’élevage de volailles de la SARL du Brosseron à Saint-Arnoult-des-Bois (28/61) ;
• Le contrat de plan État-Région (CPER) - Pays de la Loire 2021-2027 ;
• La création d’un demi-diffuseur sur l’A6 au nord de Chalon-sur-Saône à Fragnes-La-Loyère (71) ;
• La construction d’une nouvelle unité de séchage de la société Herbignac Cheese Ingredients à Herbignac (44).

Le 26 août 2021 (format pdf - 1.2 Mo - 26/08/2021)

Lors de la séance du 25 août 2021, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• L’immersion de deux hydroliennes expérimentales dans le golfe du Morbihan sur le territoire de la commune d’Arzon (56) ;
• Le contrat de plan interrégional État-Région (CPIER) du massif du Jura 2021-2027 ;
• La révision du plan de prévention des risques naturels prévisibles de mouvement de terrain de Châteaudun (28) ;
• Le schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage) du district hydrographique de Guyane (cycle 2022-2027) ; Cadrage préalable du schéma régional des carrières de Normandie

Le 22 juillet 2021 (format pdf - 2.1 Mo - 22/07/2021)

Lors de la séance du 21 juillet 2021, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• La création du poste 225 000/20 000 volts de Conques-sur-Orbiel (ex Salsigne) et son raccordement au poste de Moreau par une liaison souterraine à 225 000 volts (11) ;
• La création de la zone d’aménagement concerté du « hameau de la Baronne » sur la commune de La Gaude (06) ;
• La requalification urbaine du quartier de l’Esplanade à Grenoble (38) ;
• La zone d’aménagement concerté (Zac) Marne-Europe (94) - Actualisation de l’avis n° EE-1049-15 ;
• Le dossier de démantèlement de l’INB 92 : Phébus à Saint-Paul-lès-Durance (13) ;
• Le cadrage préalable du canal Seine Nord Europe (59-60-62-80) ;
• Le plan climat-air-énergie territorial (PCAET) de Cap Atlantique (44 et 56).

et a rendu 2 réponses à un recours gracieux relative à :

• La modification du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Banyuls-sur-Mer (66) ;
• Le projet d’adaptation du centre bus de Flandres à Pantin pour l’exploitation et la maintenance d’un parc d’autobus fonctionnant au GNV (93).

Le 8 juillet 2021 (format pdf - 1 Mo - 08/07/2021)

Lors de la séance du 7 juillet 2021, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Le remplacement du tablier du pont sur la rivière du Brivet sur la commune de Trignac (44) ;
• Le plan climat-air-énergie territorial (PCAET) de Moulins Communauté (03 et 58) ;
• La requalification de la RD 933 pour la ligne de bus à haut niveau de service (BHNS) dit T Zen 3 (93) - Actualisation de l’avis n°Ae 2015-45.

Le 24 juin 2021 (format pdf - 1.8 Mo - 24/06/2021)

Lors de la séance du 23 juin 2021, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Les rejets de la centrale nucléaire de Belleville-sur-Loire (18) ;
• L’INB 162 : Brennilis site des Monts d’Arrée – dossier de démantèlement complet (29) ;
• Le plan de protection de l’atmosphère des Alpes-Maritimes (06) ;
• Le plan de protection de l’atmosphère du département du Var (83) ;
• Le schéma régional des carrières de la région Auvergne-Rhône-Alpes ;
• La construction du nouveau Parc des Expositions de Strasbourg (67) – Exploitation des eaux souterraines à des fins de géothermie ;
• La ZAC du Parc-aux-Lièvres - Bras-de-Fer (91) - Actualisation de l’avis n°EE-1042-15
• Le programme Interreg Euro-Med 2021-2027 de la région Sud Provence – Alpes-Côte d’Azur

Le 11 juin 2021 (format pdf - 204.3 ko - 11/06/2021)

Lors de la séance du 9 juin 2021, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Le programme opérationnel du Feampa (fonds européen pour les affaires maritimes, la pêche et l’aquaculture) - (2021-2027) ;
• Le programme FEDER, FSE+ et fonds de transition juste (FTJ) 2021-2027 pour la région Auvergne-Rhône-Alpes et les territoires Rhône-Saône et Massif central ;
• La ZAC Saint-Jean-Belcier – permis de construire pour la réalisation de l’îlot Guyart à Bordeaux (33) ;
• Le programme pour la forêt et le bois de Corse (PFBC) 2021-2030 ;
• Le schéma régional biomasse Nouvelle-Aquitaine ;
• La ZAC Gagarine Truillot à Ivry-sur-Seine (94) - Actualisation de l’avis du 20 septembre 2018 ;
• Le cadrage préalable de la zone d’aménagement concerté Magna Porta sur les communes de Manduel et Redessan (30) ;
• L’accord stratégique sur les orientations du CPER 2021-2027 de la région Bourgogne-Franche-Comté.

Le 21 mai 2021 (format pdf - 2.5 Mo - 21/05/2021)

Lors de la séance du 19 mai 2021, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• La mise en conformité du système d’assainissement collectif de la commune de Trébeurden (22) ;
• La mise en conformité du système d’assainissement collectif de l’Ile-Grande à Pleumeur-Bodou (22) ;
• Le prolongement de la ligne 1 du métro parisien jusqu’à Val de Fontenay (93-94) ;
• Le plan de protection de l’atmosphère des Bouches-du-Rhône (13) ;
• Le cadrage préalable du projet de révision de la Charte du Parc naturel régional (PNR) du Vexin français ;
• Le réaménagement du domaine skiable de Saint Lary-Soulan (65) ;
• La déviation de la RN116 au droit de Marquixanes et la mise en compatibilité de son plan d’occupation des sols (66) ;
• Le parc des Aygalades - secteur Bougainville (13) - actualisation de l’avis MRAe n°2018-2198 ;
• Les modifications des installations nucléaires de base n°116 et 117 de l’usine Orano Cycle à La Hague (50) ;
• L’« accord d’orientation stratégique État Région pour la mise en œuvre du plan de relance en Bretagne et le futur contrat de plan 2021-2027 ».

et a rendu 1 réponse à un recours gracieux relative aux :

• Travaux de curage de la plage de dépôt du torrent de l’Ebron à Tréminis (38).

Le 10 mai 2021 (format pdf - 169 ko - 10/05/2021)

Lors de la séance du 5 mai 2021, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Les documents stratégiques de façade (façade Méditerranée, façade Nord Atlantique - Manche ouest, façade Manche Est - Mer du Nord et façade Sud-Atlantique) ;
• Le parc éolien flottant Provence Grand Large (13) – (2ème avis) ;
• Le projet Celtic Interconnector - Interconnexion électrique France-Irlande ;
• La programmation pluriannuelle de l’énergie de La Réunion (PPE) 2019-2028 ;
• Le schéma régional biomasse de La Réunion ;
• Le parc éolien de la Vallée bleue à Berlise (02) et Renneville (08) ;
• L’usine de production d’hydrogène par électrolyse de l’eau à Loon-Plage (59)
• Zone d’aménagement concerté Inspira (38) – 4e avis.

Le 23 avril 2021 (format pdf - 1.6 Mo - 23/04/2021)

Lors de la séance du 21 avril 2021, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• La construction et l’exploitation de l’usine de production d’hydrogène H2V Normandy à Saint-Jean-de-Folleville (76) ;
• La demande d’autorisation unique pluriannuelle de prélèvement d’eau sur le Marais poitevin (17, 79, 85, 86) ;
• Le schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (Sraddet) de la région Pays de la Loire ;
• Le projet de renforcement de l’alimentation électrique de la vallée de la Neste (65) ;
• Le campus hospitalo-universitaire Grand Paris Nord à Saint-Ouen-sur-Seine (93) et la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal de l’établissement public territorial Plaine Commune ;
• Le plan de gestion pluriannuel des opérations de dragage (PGPOD) du Petit Rhône (13, 30, 84).

Le 08 avril 2021 (format pdf - 193.1 ko - 08/04/2021)

Lors de la séance du 7 avril 2021, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Le cadrage préalable de la zone d’aménagement concerté (ZAC) intercommunale du Senia à Orly et Thiais (94) ;
• Le contrat de plan État-Région (CPER) Centre-Val de Loire 2021-2027 ;
• Le complément du demi-diffuseur n° 11 de Vienne sud sur l’A 7 et la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de Reventin-Vaugris (38) ;
• La modification du plan de prévention des risque d’incendie de forêts (PPRif) des Monts de Vaucluse ouest pour la commune de Gordes (84) ;
• Le remplacement de la télécabine de Superbagnères (31).

et a rendu 1 décision après examen au cas par cas relative à :

• La modification du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Banyuls-sur-Mer.

Le 25 mars 2021 (format pdf - 2.1 Mo - 25/03/2021)

Lors de la séance du 24 mars 2021, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• La réhabilitation de la ligne 63 kV - Bessèges - Les Salelles (07-30) ;
• Les travaux visant la mise en œuvre et l’exploitation de systèmes de collecte et de traitement des eaux issues de la réparation navale du Grand port maritime de Marseille (13) ;
• Le programme opérationnel « Feder/FSE+ du Grand Est et du massif des Vosges » porté par la Région Grand Est ;
• La modification de la déclaration d’utilité publique (DUP) de la ligne 18 du réseau de transport public du Grand Paris Express (78-91-92) ;
• Le plan de gestion des risques d’inondation (PGRI) de Guyane (cycle 2022-2027) (973) ;
• La mise en sécurité et le confortement du Mont Faron, à Toulon (83) - (2e avis) ;
• La zone d’aménagement concerté (ZAC) Les Hauts de Nesle à Champs-sur-Marne (77) - Actualisation de l’avis n° EE-1318-17 ;
• Le projet de permis de construire « Les lumières Pleyel » à Saint-Denis (93) - (actualisation de l’avis 2019-55 sur le projet urbain Pleyel).

Le 12 mars 2021 (format pdf - 257.9 ko - 12/03/2021)

Lors de la séance du 10 mars 2021, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Le plan de gestion des risques d’inondation (PGRI) de Guadeloupe –Saint-Martin (cycle 2022-2027) ;
• Le programme opérationnel régional FEDER-FSE+ et interrégional Loire Centre-Val de Loire (2021-2027) ;
• L’aménagement du site de la Tour Eiffel (75) ;
• Le programme de coopération territoriale européenne Interreg VI France-Suisse - 2021-2027 ;
• Le plan de protection de l’atmosphère de l’aire urbaine de Pointe-à-Pitre – Les Abymes (971) ;
• L’exploitation du lit de la Rivière des Remparts dans le cadre du plan de gestion du profil en long du cours d’eau, à Saint-Joseph (974).

Le 2 mars 2021 (format pdf - 489.4 ko - 02/03/2021)

Lors de la séance du 24 février 2021, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Le projet de décret relatif à l’accélération et la simplification des procédures (ASAP) ;
• L’aménagement du pôle-gare de Val-de-Fontenay (94) ;
• Le projet intitulé « réhabilitation de la carrière des Lataniers » (974) ;
• La zone d’aménagement concerté (ZAC) Seine Gare Vitry (secteurs Gare et Cavell) à Vitry-sur-Seine (94) - Actualisation de l’avis n° EE-1209-16 ;
• Le diffuseur de Saran-Gidy situé sur l’autoroute A10 (45) ;
• Le schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage) du district hydrographique de la Martinique (cycle 2022-2027) ;
• Le schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage) du district hydrographique de Mayotte (cycle 2022-2027) ;
• Le plan de gestion des risques d’inondation (PGRI) du bassin Artois-Picardie - (cycle 2022-2027) ;
• Le plan de gestion des risques d’inondation (PGRI) de Martinique - (cycle 2022-2027) ;
• Le plan de gestion des risques d’inondation (PGRI) de Mayotte - (cycle 2022-2027) ;
• Le plan de gestion des risques d’inondation (PGRI) du bassin Corse - (cycle 2022-2027)
• La consultation électronique relative à la liaison Est-Ouest au sud d’Avignon.

Le 12 février 2021 (format pdf - 1.8 Mo - 12/02/2021)

Lors de la séance du 10 février 2021, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Le remplacement de deux ponts rails et la création d’un troisième ouvrage pour améliorer la transparence hydraulique du remblai ferroviaire à La Fère (02) ;
• Le plan de prévention des risques d’inondation d’Aigues-Mortes (30) ;
• La zone d’aménagement concerté (ZAC) « Gare des Mines – Fillettes » (75) - (actualisation de l’avis n° 2019-35) ;
• Le plan de gestion des risques d’inondation (PGRI) du bassin Rhône-Méditerranée (cycle 2022-2027) ;
• Le schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage) du bassin Seine-Normandie (cycle 2016-2021 - Régularisation) ;
• Le schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage) du district hydrographique Guadeloupe et Saint-Martin (cycle 2022-2027).

Le 29 janvier 2021 (format pdf - 448.6 ko - 29/01/2021)

Lors de la séance du 27 janvier 2021, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• La demande de cadrage préalable relative au programme de coopération territoriale Interreg VI A Espagne–France–Andorre (POCTEFA) 2021-2027 ;
• Le programme opérationnel « Feder et FSE+ PACA / Massif des Alpes » ;
• Le programme de rééquilibrage du lit de la Loire entre Les Ponts-de-Cé et Nantes (44 et 49)
• Le plan de gestion des risques d’inondation (PGRI) du Bassin Adour-Garonne (cycle 2022-2027) ;
• Le plan de gestion des risques d’inondation (PGRI) du Bassin de La Réunion (cycle 2022-2027) ;
• Le deuxième plan de gestion des risques d’inondation (PGRI) Bassin Rhin-Meuse (cycle 2022-2027) ;
• Le deuxième plan de gestion des risques d’inondation (PGRI) du Bassin Seine-Normandie (cycle 2022-2027) ;
• Le schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage) du bassin de La Réunion (cycle 2022-2027) ;
• Le schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage) du bassin Loire-Bretagne
  (cycle 2022-2027).

Le 21 janvier 2021 (format pdf - 1.7 Mo - 21/01/2021)

Lors de la séance du 20 janvier 2021, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Le renouvellement et l’extension de la carrière Iribarren à Bonneuil (36) et Saint-Martin-le Mault (87) ;
• Le projet de forage géothermique profond sur la commune de Saint-Pierre-Roche (63) ;
• Le schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage) - Bassin Adour-Garonne (cycle 2022-2027) ;
• Le schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage) - Bassin Artois-Picardie (cycle 2022-2027) ;
• Le schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage) - Bassin Rhin-Meuse (cycle 2022-2027) ;
• Le schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage) - Bassin Seine-Normandie (cycle 2022-2027).

Le 18 janvier 2021 (format pdf - 1.1 Mo - 18/01/2021)

Lors de la séance du 13 janvier 2021, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Le centre de stockage Cigéo (52-55) ;
• Le cadrage préalable de la modernisation de l’aéroport de Lille-Lesquin (59) ;
• La ligne 15 ouest du Grand Paris express reliant Pont de Sèvres à Saint-Denis-Pleyel (92, 93) ;
• La modification du plan de prévention des risques naturels d’inondation et littoraux (submersion marine) de La Grande-Motte (34).