COLLOQUE 2008 / Risques et expertises : une question de confiance

 

 
 

Présentation

publié le 5 septembre 2008 (modifié le 9 octobre 2013)

Risques et expertises : une question de confiance

Télécharger

le programme (format pdf - 1.3 Mo - 21/10/2008)
le communiqué de presse (format pdf - 105.1 ko - 11/03/2011)

Les puissances invitantes

Le conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD), le conseil général de l’agriculture, de l’alimentation et des espaces ruraux (CGAER), et le conseil général des mines (CGM, devenu CGIET) sont souvent appelés à donner des avis d’expert concernant l’élaboration, la mise en œuvre et l’évaluation de l’application des politiques publiques.

Parmi celles-ci, bon nombre concernent les risques de toute nature et de toutes échelles : des effets redoutés du changement climatique aux dangers des installations industrielles, en passant par l’érosion de la biodiversité, l’insalubrité des logements, les catastrophes naturelles, les accidents de la circulation routière, ...

La question des risques est omniprésente et polymorphe dans nos sociétés.

Elle renvoie à plusieurs registres hétérogènes :

  • le sentiment de ne pas maîtriser les conséquences des phénomènes naturels
  • la relative capacité des humains à maîtriser leurs propres créations
  • la prolifération des maladies infectieuses liées à des biotechnologies aux effets en partie inconnus
  • les multiples dommages dus à des modes de consommation ou de production utilisant des produits et services dangereux
  • la vulnérabilité accrue des systèmes économiques et financiers de par leur dépendance forte aux réseaux de télécommunications
  • la menace d’être accusé de délits ou de crimes pour des activités dont on ne mesurerait pas les conséquences
  • etc.

C’est donc une pluralité de champs d’action où l’expertise s’exerce à « haut risque ».

Tout d’abord l’hétérogénéité des registres ne facilite pas des approches unifiées : termes, méthodes, procédures, conceptions de ce que sont les aléas de tous ordres et des moyens d’y faire face sont disparates.
Ainsi les modalités de prévoyance, de prévention, de précaution, d’alerte et de gestion de crise font l’objet de controverses sans fin et de mesures parfois peu cohérentes entre elles.
Ensuite, les experts publics et privés sont supposés apporter des connaissances et des savoir-faire précis pour aider les décideurs ; or, plus l’expert est avisé plus il mesure son ignorance, affronte des incertitudes et des relations systémiques complexes, et plus il pousse à une vigilance et à des apprentissages collectifs et non à des solutions clefs-en-mains.
De même, si la nature incertaine d’un risque entraîne des mesures de précaution, elle marque également les limites des compétences des experts qui ne peuvent se substituer ni aux chercheurs ni aux décideurs.
Enfin, dans la plupart des cas, d’une part, une pluralité d’expertises est requise, et, d’autre part, l’avis des contributeurs et des bénéficiaires est sollicité, ne serait-ce que pour l’acceptabilité des politiques mises en œuvre.

D’où des « questions de confiance », qui commencent par celle des bénéficiaires et des décideurs vis-à-vis des experts, et s’étendent à l’ensemble des relations entre acteurs : entre divers experts (qui n’ont ni la même culture, ni les mêmes obligations), entre experts et scientifiques (qui se sentent parfois trahis par les simplifications des experts), entre experts et décideurs (qui aimeraient tant que les choses soient simples), entre experts et médias (qui, trop souvent, ont peur de rater le coche de « l’actualité »).
Des « questions de confiance » qui touchent aux partis-pris idéologiques des experts et des autres acteurs, à leur capacité à se situer avec justesse parmi les autres acteurs et à la capacité de leurs « donneurs d’ordre » de les utiliser sans faire pression sur eux.

Telle est la thématique que les trois Conseils souhaitent aborder lors de ce colloque. Il sera l’occasion, au travers de tables rondes, de croiser, non seulement les avis d’experts et de décideurs, mais aussi de personnalités ayant réfléchi aux dimensions philosophiques du risque dans la société actuelle.

Les tables rondes

« la société du risque, les idéologies en présence »
1ère table ronde

Même si tout expert est supposé être neutre et impartial et s’appuyer sur l’état de l’art ou de la science, tous baignent dans un milieu culturel qui leur fournit des présupposés idéologiques. C’est ainsi que chez eux, autant que dans le public, s’expriment, par exemple, des positions fatalistes (ces événements nous dépassent), scientistes (le progrès des sciences aura raison de tout) ou raisonnablement modérées (les moyens d’action humains sont réels mais limités).

C’est dans ce contexte idéologique que se déploient diverses formes d’expertises. Un aspect important du débat sur la valeur de l’expertise tient à la prise en compte de cet arrière-fond et à sa mise en évidence. Sous cet aspect, l’expert est un citoyen parmi d’autres, mais plus influent que d’autres, tenu - pour être jugé crédible - de s’éclairer lui-même sur les fondements de ses démarches et avis, et d’expliciter ses positions à l’ensemble de ses interlocuteurs.


« l’expert entre le savant et le décideur »
2ème table-ronde
Le scientifique estime les incertitudes, les mesure, les réduit, mais ne les supprime pas.
Comment l’action serait-elle transparente, surtout si elle veut se développer non seulement « en connaissance de causes », mais en « connaissance d’effets » ?
De son côté, le décideur a besoin de savoir, en termes aussi simples que possible, sur quels éléments fiables reposent des décisions qui entraînent sa responsabilité politique et parfois juridique.

Entre les deux, l’expert, médiateur et non traducteur, se trouve confronté à des enchaînements de risques de plus en plus complexes, étant donné l’accroissement permanent des systèmes techniques, et se trouve sollicité pour toutes sortes d’avis : faisabilité, études d’impact, contrôle hiérarchique, contrôle externe soit de régularité soit de conformité à une norme, inspection de suivi-évaluation, expertise judiciaire... Il est aussi en prise avec les médias, qui parfois en font un oracle ou un otage, et le plus souvent ne retiennent de ses avis que le plus « sensationnel ».
Finalement, entre le savant qui décrit des phénomènes et le responsable qui cherche un appui pour sa décision, c’est l’expert qui doit proposer le niveau de prévention des risques à adopter et qui en portera ensuite la responsabilité.

Comment peut-il offrir sa compétence et préserver son intégrité tout en se rendant clair et accessible, afin que les personnes et institutions concernées puissent se fier à lui ?


« du bon usage de l’expert »
3ème table-ronde
L’expertise se place en amont d’un choix ou d’une décision ; elle éclaire cette décision, mais ne la prédétermine pas, puisque d’autres facteurs peuvent l’infléchir. Or il est de plus en plus important pour l’action publique que les choix des décideurs soient compris par les diverses « parties prenantes ». Dès lors, l’expertise prend une nouvelle portée, celle de créer, au cours du processus de décision, un certain niveau de confiance, sinon de consensus, autour des choix à venir. Elle ne s’adresse plus seulement au futur décideur, mais aussi, indirectement, à l’ensemble des parties prenantes concernées par ces choix.

Cela conduit à poser des questions telles que :

  • Peut-on identifier les principes et les bonnes pratiques qui permettent, dans la conduite de l’expertise, de construire un certain capital de confiance ?
  • Quelles sont les règles du partage avec les parties prenantes, de la définition du contenu de la mission d’expertise, puis du suivi de son déroulement ?
  • Comment éviter un cycle infernal d’expertises et de contre expertises, destructeur à terme de confiance ?
  • Comment ménager aussi à l’expert les conditions d’un travail en toute indépendance et en toute sérénité ?


 
 

Conférence introductive

publié le 11 août 2010 (modifié le 16 mai 2011)

Télécharger " Expertiser par gros temps (format pdf - 92.8 ko - 09/08/2010) "

par Jean-Pierre DUPUY

 
 

Les personnalités et intervenants

publié le 17 novembre 2008 (modifié le 9 octobre 2013)


Claude Martinand, vice-président du Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD), Jean-Jacques Dumont, vice-président du conseil général des Mines et Paul Vialle, vice-président du conseil général de l’Agriculture, de l’Alimentation et des Espaces Ruraux (CGAAER)
ont eu le plaisir d’accueillir :

Jean-Louis Borloo, ministre d’État, ministre de l’Écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire pour l’ouverture du colloque ;

Jean-Paul Delevoye, médiateur de la République, en milieu de journée pour un propos libre ;

Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d’État chargée de l’écologie, pour la clôture de cette journée.



Ci-dessous le curriculum-vitae des intervenants par ordre alphabétique


Télécharger :

 
 

Les actes du colloque

publié le 10 mars 2011 (modifié le 9 octobre 2013)

COLLOQUE 2008 Risques et expertises : une question de confiance

Télécharger

Les actes du colloque (format pdf - 1.8 Mo - 10/03/2011)




Les actes du colloque 2008 Risques et expertises : une question de confiance