Haut de page

Logo préfècture région

       
L’Autorité environnementale

Contenu

 

Avis rendus

 
 

Les avis délibérés de l’Autorité environnementale en 2012 : du nouveau

partager sur facebook partager sur twitter
9 mai
L'Autorité environnementale (logo)L’autorité environnementale a rendu son avis
concernant l’évaluation environnementale
sur les projets suivants :

Voir
l’espace presse

Nouveau ... Création de la ZAC « Seine Gare Vitry » à Vitry-sur-Seine (94) (format PDF - 741.7 ko)
n° d’enregistrement de la base de données du CGEDD : 008215-01
n° Ae : 2012-10
Avis établi lors de la séance du 9/05/2012

Nouveau ... Création de ZAC de la gare des Ardoines à Vitry-sur-Seine (94) (format PDF - 1.1 Mo)
n° d’enregistrement de la base de données du CGEDD : 008198-01
n° Ae : 2012-09
Avis établi lors de la séance du 9/05/2012


Les autres avis rendus en 2012

Nom du dossier Localisation Nature
du dossier
Date
de l’avis délibéré
N° Ae N° d’enregistrement
Base de données CGEDD
Projet de suppression du passage à niveau n°7 et d’aménagement routier avec réalisation d’un passage souterrain à Vernouillet (78) (format PDF - 373.1 ko) Yvelines (78) ferroviaire 25/04/2012 2012-07 008195-01
Projet de ZAC de Chanteloup à Moissy- Cramayel (77) (format PDF - 609.1 ko) Seine-et-Marne (77) ZAC 25/04/2012 2012-05 008180-01
Création du Pôle d’échanges multimodal de la gare SNCF de Guingamp (22) (format PDF - 369.8 ko) Côtes-d’Armor (22) ferroviaire 11/04/2012 2012-13 008245-01
Projet d’adaptation de la gare d’Alençon aux personnes à mobilité réduite (Orne) (format PDF - 433 ko) Orne (61) ferroviaire 11/04/2012 2012-12 008241-01
Rénovation du passage souterrain et la mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite de la gare de Clermont-Ferrand (63) (format PDF - 203.5 ko) Puy-de-Dôme (63) ferroviaire 11/04/2012 2012-04 008171-01
Aménagement des espaces publics du quartier d’Arenc à Marseille (13) (format PDF - 645 ko) Bouches-du-Rhône (13) aménagement 11/04/2012 2012-03 008156-01
Défrichement de la première phase du projet « Villages Nature » à Bailly-Romainvilliers et Villeneuve-le-Comte (Seine-et-Marne) (format PDF - 673.4 ko) Seine-et-Marne (77) aménagement 11/04/2012 2012-14 008247-01
Aménagement foncier agricole et forestier sur Auneuil et St Léger-en-Bray, avec extension sur Rainvillers, lié à la déviation de la RN 31 (contournement de Beauvais) Oise (60) route 28/03/2012 2012-01 008151-01
Réouverture à la navigation et à la mise à grand gabarit du canal de Condé à Pommeroeul (nouveau dossier) Nord-pas-de-Calais (62) fluvial 28/03/2012 2012-08 008199-01
ZAC de la gare (réalisation d’une 2ème tranche) Seine-Saint-Denis (93) ZAC 28/03/2012 2011-96 008142-01
Autorisation de travaux au titre de la loi sur l’eau dans la ZAC "Nouvelle Centralité" de Carrières-sous-Poissy Yvelines (78) ZAC 14/03/2012 2012-02 008152-01
Reconstruction du barrage de Vives-Eaux sur la Seine à Boissise-le-Roi et Boissise-la-Bertrand Seine-et-Marne (77) fluvial 14/03/2012 2011-95 008138-01
Modernisation de la ligne ferroviaire Calais-Dunkerque Pas-de-Calais (62) Nord (59) ferroviaire 14/03/2012 2011-94 008137-01
Reconstruction du barrage d’Apremont sur la Saône (nouveau projet) Saône-et-Loire (71) fluvial 14/03/2012 2011-92 008122-01
Projet de décret relatif à l’évaluation de certains plans et documents ayant des incidences sur l’environnement projet de décret 14/03/2012 2012-11 008219-01
Modernisation de la ligne ferroviaire Saint-Gervais-Vallorcine et du tunnel des Montets Haute-Savoie (74) ferroviaire 22/02/2012 2011-93 008123-01
Installation de transit des sédiments de dragage de Honfleur (La Rivière-Saint-Sauveur) Calvados (14) portuaire 22/02/2012 2011-91 008119-01
ZAC Sud Charles de Gaulle à Tremblay-en-France. Constat de retrait de la demande d’avis Seine-Saint-Denis (93) ZAC 22/02/2012 2011-90 008118-01
Sécurisation des lignes électriques du secteur Bastzendorf-Haguenau Bas-Rhin (67) transport électricité 22/02/2012 2011-89 008117-01
Mise en conformité des voies de l’Ancre et des Blanchisseurs à Courbevoie Hauts-de-Seine (92) Aménagement 22/02/2012 2011-88 008116-01
Nouvel itinéraire fret contournant Lille Nord-Pas-de-Calais (59) ferroviaire 22/02/2012 2011-86 008110-01
Dossier de résorption des points noirs bruit de l’autoroute A7 sur les sites de Saint-Antoine et la Delorme à Marseille Bouches-du-Rhône (13) route 22/02/2012 2011-85 008109-01
Dossier RN19 Déviation de Port-sur-Saône Haute-Saône (70) route 22/02/2012 2011-84 008107-01
Modification du dossier de création de la ZAC "Le Sycomore" à Bussy-Saint-Georges Seine-et-Marne (77) ZAC 22/02/2012 2011-82 008089-01
Modernisation de la section de ligne ferroviaire Surdon-Alençon Orne (61) ferroviaire 08/02/2012 2011-87 008115-01
Projet de modification de radiers drainants et d’ouvrages souterrains de la station Châtelet-les-Halles à Paris Paris (75) ferroviaire 08/02/2012 2011-83 008100-01
Projet Villages Nature à Bailly-Romainvilliers, Serris et Villeneuve-le-Comte Seine-et-Marne (77) 08/02/2012 2011-80 008078-01
Projet de création d’un parc d’activité sur la ZAC des Monts de Sarcelles et le secteur des Champs Saint-Denis Val d’Oise (95) ZAC 08/02/2012 2011-79 008077-01
Projet de création de la ZAC Ecopôle Seine aval à Carrières-sous-Poissy et Triel-sur-Seine Yvelines (78) ZAC 08/02/2012 2011-81 008088-01
Aménagements pour la gestion des eaux pluviales des ZAC des Portes de Sénart et du Charme Seine-et-Marne (77) ZAC 25/01/2012 2011-76 008051-01
Projet de déviation de la RN 59 à Châtenois Bas-Rhin (67) route 25/01/2012 2011-77 008060-01
suppression du passage à niveau 28a et de
réalisation d’une passerelle à Vulaines sur Seine
(Seine-et-Marne)
Seine-et-Marne (77) ferroviaire 11/01/2012 2011-74 008044-01

>>> Les avis des années précédentes

 
 

Pied de page

Site mis à jour le 15 mai
Plan du siteInfo ÉditeurContactAuthentificationFlux RSS