La LDTR vise principalement quatre objectifs : accompagner le développement économique et l’emploi, garantir une meilleure offre de services, préserver des espaces spécifiques et sensibles, et renforcer les capacités d’intervention des institutions dans ces zones. Le rapport fait le bilan des quatre premières années d’application de la loi et propose des axes de relance d’une politique en faveur de la ruralité.
Rapport n° 007045-01 (format PDF - 861.4 ko) - novembre 2009
Auteurs : Georges Ribière, CGEDD, Philippe Balny, Patrice Blanchet, Gilles Dargnies, Alain Garcia, Olivier de Lagarde, Claude Viau, CGAAER
(Publié le 4 février 2010)

Les évolutions importantes de ces dernières années dans le domaine de la sécurité routière rendent nécessaire une réflexion sur les priorités à fixer à l’éducation routière et, en conséquence, sur le recrutement et la formation des futurs IPCSR, acteurs essentiels de la réussite de cette politique. Le rapport analyse les caractéristiques actuelles du corps de ces inspecteurs et formule des orientations pour un dispositif de recrutement modernisé.
Rapport n° 006651-01 (format PDF - 817.8 ko) - octobre 2009
Auteur : Dominique Lebrun, CGEDD
(Publié le 27 janvier 2010)

Le financement de projets retrouvera-t-il, au sortir de la crise économique, le fonctionnement qu’il avait avant ou certaines évolutions perdureront-elles ? Le rapport se place dans ce dernier cas et réfléchit aux dispositifs qui seront nécessaires pour permettre à ce mode de réalisation des investissements publics de jouer son rôle.
Rapport n° 007066-01 (format PDF - 582.7 ko) - décembre 2009
Auteurs : Jean-Philippe Duranthon, Benoît Weymuller, Laurent Winter, CGEDD
(Publié le 27 janvier 2010)

Le tronçon d’A26 entre Châlons-en-Champagne et Troyes, long de 96km, constitue le maillon manquant d’un itinéraire alternatif Nord/Sud permettant d’éviter la région parisienne. Le rapport du CGEDD sur le bilan LOTI de l’opération met en lumière ses résultats les plus marquants et indique les leçons à en tirer.
Avis n° 003820-02 (format PDF - 628.6 ko) - décembre 2009
Auteurs :Jean Lafont, Yannick Tomasi, CGEDD
(Publié le 27 janvier 2010)

Les bois de Boulogne et de Vincennes ont été cédés à la ville de Paris sous le second empire, celle-ci ayant obligation de les entretenir et de les conserver en promenade publique. Aujourd’hui, la multiplication des projets de constructions conduisent à s’interroger sur leur gestion d’ensemble. Le rapport expose la situation, les actions de la ville de Paris et propose une grille de lecture des projets, complémentaire des principes de gestion de ces sites définis par la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages.
Rapport n° 006777-01 (format PDF - 4.8 Mo) - novembre 2009
Auteurs : Michel Brodovitch, Gilles Rouquès, CGEDD
(Publié le 26 janvier 2010)

Créées en 1995, les zones de revitalisation rurale visent à corriger les inégalités des conditions de vie des citoyens en assurant un développement équilibré des territoires. Elles concernent un tiers des communes et environ 8% de la population. Le bilan des mesures prises en faveur de ces zones et l’évaluation de leur impact sur l’emploi et la revitalisation rurale aboutissent à six propositions allant dans le sens d’une meilleure adaptation des mesures existantes en conservant l’objectif de la maîtrise des coûts.
Rapport n° 006687-01 (format PDF - 1.6 Mo) - novembre 2009
Auteurs : Gérard Ruiz, Éric Verlhac, CGEDD, Christine Daniel, IGAS, Alain Garcia, François Roche-Bruyn, CGAAER, Claude Sardais, IGF
(Publié le 26 janvier 2010)

Après les inondations catastrophiques de décembre 2003, en Arles, une stratégie d’ensemble a été élaborée par l’État et les collectivités locales pour réduire les risques d’inondation dans la vallée du Rhône à l’aval de Montélimar. Le contrat de projets inter-régional Plan Rhône prévoit ainsi d’examiner la possibilité d’optimiser le fonctionnement des zones d’expansion des crues du Rhône et de remobiliser des zones aujourd’hui soustraites aux inondations. Mais ce projet fondé sur une idée a priori généreuse se révèle à l’examen quasiment impossible à mettre en œuvre. Explication.
Rapport n° 005976-01 (format PDF - 3.3 Mo) - novembre 2009
Auteurs : Bertrand Creuchet, François Gérard, Philippe Quévremont, CGEDD
(Publié le 7 janvier 2010)

Le rapport de la mission d’audit s’inscrit dans le cadre du prochain renouvellement de l’agrément des organismes ou entreprises qui participent à l’élimination des déchets d’emballages ménagers. Il donne lieu à trente neuf propositions destinées à faire évoluer le dispositif dans la perspective de la mise en oeuvre des engagements du Grenelle de l’environnement.
rapport n° 006011-01 (format PDF - 698.6 ko) - avril 2009
Auteurs : Henri Legrand et Benoît Weymuller, CGEDD, Rémi Guillet, CGIET, Pierre Lepetit, IGF
(Publié le 17 décembre 2009)

Les inondations qui se sont produites les 18 et 19 septembre 2009 sur la commune de Sainte-maxime dans le département du Var ont causés dans cette commune d’importants dégâts matériels. Le rapport reconstitue le déroulement de ces inondations et en tire des enseignements qui lui permettent de formuler dix recommandations.
Rapport n° 007041-01 Partie1 (format PDF - 2.5 Mo)
et Rapport n° 007041-01 Partie2 (format PDF - 8.8 Mo) - octobre 2009
Auteurs : Jean-Claude Pauc, Michel Le Quentrec, CGEDD
(Publié le 16 décembre 2009)

Le cirque du Fer à Cheval est à la fois classé au titre des sites, inclus dans une réserve naturelle et concerné par un site Natura 2000. De manière concomitante il fait l’objet de travaux de requalification réalisés dans le cadre d’une opération « Grand Site » et de travaux de mise en sécurité entrepris suite à d’importants éboulements. Dans un contexte où les enjeux touristiques, paysagers et de sécurité sont intimement liés, le rapport dégage des pistes permettant de concilier le projet de sécurisation du site et le maintien de son attrait touristique.
Rapport n° 006642-01 (format PDF - 2.1 Mo) - octobre 2009.
Auteurs : Michel Brodovitch, Jean-Louis Durville, CGEDD
(Publié le 16 décembre 2009)