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Autorité environnementale, CGEDD (JPEG)

rend son avis

concernant l’évaluation environnementale du :

(Publié le 13 novembre)

Retrouvez le communiqué de presse du Schéma directeur d’orientation minière de la Guyane et du Projet de carrefour giratoire sur la RN 7 à Donzère (format PDF - 71.5 ko). (Publié le 16 novembre)

Actualité

Autorité environnementale (Ae) : une nouvelle saisine
L'autorité environnementale (JPEG) est saisie pour le dossier relatif au Projet de requalification de la déviation de Rombas - VR 52 (Moselle),
(Publié le 18 novembre 2009)
Édition 2009 du GPNI : la remise des prix
La remise du GPNI a eu lieu le jeudi 22 octobre 2009, au Cnit/Paris la Défense, lors de la 8ème rencontre de l’ingénierie et de la construction et de l’industrie en présence de Claude Martinand, Vice-président du Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD) (Publié le 18 novembre 2009)
La lettre Veille Météo et Climat
lettre Veille Météo et Climat (JPEG)La lettre d’octobre 2009 porte sur l’adaptation à la variabilité et au changement climatique.
(Publié le 06 novembre 2009)
La dernière publication
(JPEG)Le n° 62 vient de paraître ...
Au sommaire : Rendes-vous du Comité d’histoire ; Prise en compte du développement durable dans les services déconcentrés ; 5è Forum mondial de l’eau ; Présentation des principaux rapports du CGEDD ; Interview de Pascal Faure, Vice-président du CGIET ...
Publié le 30 octobre 2009
Numéro 61
Les ÉchosCGEDD n° 61 - juin 2009 (JPEG)vient de paraître ! ... Au sommaire : Catastrophe naturelle : la reconstruction après la tornade à Maubeuge et à Hautmont ; La réforme portuaire : où en est-on ? ; Alain Maugard, président de la section Risques, Sécurité et Sûreté du CGEDD ; Présentation des principaux rapports du CGEDD ; La sécurité ferroviaire sous contrôle.
(Publié le 11 août 2009)
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Les derniers rapports

Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l’autoroute A 29 sections Pont de Normandie-A13 et Le Havre-Saint-Saens et du Pont de Normandie

L’opération porte sur un linéaire d’environ 120 km qui constitue un élément de l’autoroute des Estuaires. Destinée à relier entre elles les grandes embouchures des côtes Nord et Ouest de la France, elle assure également une importante fonction locale et régionale entre les rives de la Seine.
L’avis du CGEDD sur le bilan LOTI produit par la société des Autoroutes Paris-Normandie et par la Chambre de commerce et d’industrie du Havre souligne ses résultats les plus marquants et les leçons à tirer notamment sur le plan de la méthode.
Avis n° 006600-01 (format PDF - 914.5 ko) - octobre 2009
Auteurs : Jean Deterne, Michèle Joigny, CGEDD
Publié le 12 novembre 2009

Evaluation à mi-parcours de la mise en oeuvre du plan d’action gouvernemental pour le Marais Poitevin 2003-2012

L’examen de la mise en oeuvre des thèmes prioritaires d’intervention du plan montrent de nombreux points où d’authentiques progrès ont été réalisés, tant dans le domaine de la coordination que dans des réalisations de terrain. Des points majeurs restent toutefois à consolider et de nouvelles orientations stratégiques à promouvoir. Analyse et recommandations.
rapport n°005928-02 (format PDF - 5.3 Mo) - Mai 2009
Auteurs : Eric Binet, CGEDD, Alain Escafre, Françoise Fournié, CGAAER
Publié le 2 novembre 2009

Pour un classement du Parc Naturel Régional du Marais poitevin
En 1999, la France a été condamnée par la Cour de justice des communautés européennes pour manquement à ses obligations de protection du Marais poitevin au titre de la directive 79/409/CEE dite « oiseaux ». En réponse, un plan gouvernemental a été adopté en juin 2002 dont la gouvernance s’appuie sur la reconquête du label de « Parc naturel régional » (PNR). Le rapport porte sur la reconquête de ce label. Il examine les options possibles et leurs implications.
Rapport n°005928-01 (format PDF - 2.6 Mo) - mars 2009
Auteur : Pierre Roussel, CGEDD
Publié le 2 novembre 2009
Gestion des cadres sur postes du MEEDDAT en directions régionales et départementales : propositions pour des pratiques harmonisées et professionnalisées de gestion par les compétences
Dans un contexte de forte mutation des politiques, des activités, des métiers et des organisations, le rapport étudie les politiques de recrutement et de mobilité, les processus d’identification des compétences, le rôle des différents acteurs. Il établit des propositions visant à mettre en place un dispositif d’identification des compétences et de conseil individualisé, systématique, régulier et de proximité.
Rapport n°005952-01 (format PDF - 1.2 Mo) - mars 2009
Auteurs : Alain Apostolo, Marie-Madeleine Bourgine, Philippe Sénégas, CGEDD
Publié le 30 octobre 2009
Avis du CGEDD sur les bilans LOTI de l’électrification de la ligne ferroviaire Paris - Caen - Cherbourg et de l’aménagement de la ligne ferroviaire Paris - Granville

L’électrification des lignes ferroviaires Paris-Caen-Cherbourg-Trouville et la modernisation de la ligne Paris-Granville visaient à améliorer la desserte ferroviaire de la Basse-Normandie. Bien que positifs, les bilans LOTI de ces deux opérations montrent une région encore défavorisée quant à son accessibilité ferroviaire et pour laquelle il convient de poursuivre l’effort de modernisation.
Avis n°006948-01_006949-01 (format PDF - 631.4 ko) - septembre 2009
Auteurs : Philippe Peyronnet, Jean-Pierre Taroux, CGEDD
publié le 21 septembre 2009

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